[0:00] Donc, bonsoir tout le monde, bienvenue à cette séance ordinaire du conseil de municipalité de Frampton en seul lundi 3 mai 2021.

[0:12] Sans présent, M. Mark Alban, conseiller siège n°1, M. Guestard d'Archand, conseiller siège n°2, M. Jérôme Fournier, conseiller au siège n°3, M. Victor Boutin, au siège n°4, le siège vacan 5 et vacan,

[0:28] Ainsi que M. Ivarouen, au ciel numéro 6,

[0:33] tout ce format qu'on rende sous le Président du maire est également présente

[0:38] Mme Mélanie Baran, directrice générale et secrétaire raisonnable.

[0:43] Donc à l'autor du jour, on a le mot de bienvenue et l'ouverture de la séance.

[0:52] Ça c'est 1.1, à 1.2, c'est tenu de la séance Rélu-Biais-les-Luclos,

[0:58] ou 1.3 présentation d'adoption de l'aujourd'hui,

[1:01] et on dirait au point 2, 2.1,

[1:05] adoption du procès verbal de la séance ordinaire du 12 avril 2021,

[1:10] 2.2, adoption du procès verbal de la séance ordinaire du 26 avril,

[1:16] 2.3 adoption du deuxième projet de réglement 2021-03,

[1:22] modifié à la réglement de zonage,

[1:24] afin de modifier les dispositions en lien avec les résistances d'autorice.

[1:30] 2,4 adoption du deuxième projet de réglement, 2021, tirer 4 modifiants de diverses dispositions

[1:36] du réglement sur les jugèges conditionnels 0-3-2013 à 2,5 adoption du deuxième projet

[1:44] de réglement 2021, tirer 5 modifiants de réglement de journée afin de modifier les

[1:51] dispositions du plan et de la grille de zonage. 2,6 à vie de motion présentation d'un projet

[1:59] de règlement sur les permis certificats de 2009-2008. Adoption du procès verbal 2,7.

[2:08] Adoption du projet de règlement 2020-2006. Modifiant le règlement sur les permis certificats

[2:17] à 2,8, la vie de motion et dépôt d'un projet de règlement modifiant le règlement sur la gestion contractuelle,

[2:24] à 2,9, la adoption du projet de règlement en 2021, 6,7, la gestion contractuelle,

[2:33] à 2,10, la vie de motion et le dépôt d'un projet de règlement modifiant le règlement sur la qualité de vie,

[2:38] à déprimer 11 adoption du projet de règlement 2021-08 modifiant le règlement sur la qualité de vie.

[2:46] À 3, l'administration générale, c'est le dépôt de la population des lises des comptes à payer.

[2:51] 3.2, dépôt du rapport financier 2019 et du rapport du vérificateur externe.

[3:00] 2020, excusez, excusez. À 3.3 de l'Omination des sciences du vérificateur extérieur, 3.4

[3:11] recensement 2021, à 4 à l'aménagement des urbanistes demandent de dérogation mineure

[3:18] sur le long 5,523,980, à 5 à loisir les cultures animataires, à embauchent des animataires

[3:26] du camp de jour, la saison civale 2021, à la CACIS, la sécurité publique, il n'y a pas

[3:32] de sujet, 7 alligéens du milieu, c'est la même chose, il y a 8 travaux publics, c'est

[3:37] la même chose, Anne F. à la correspondance, c'est la même chose, à 10 affaires nouvelles,

[3:44] on va ajouter une résolution concernant la journée internationale contre l'homophobie

[3:51] et la transphobie.

[3:54] À 11, la période de question, et à 12, la levée de la séance.

[4:02] La correspondance, excusez, je n'ai pas mis dans l'ordre du jour, mais la correspondance,

[4:05] il y a une campagne de Nîmes d'Espoir pour le CR Dépuis, puis il y a également les

[4:13] et les boîtes déjeuner pour la Fondation des Christuels qui est allumée.

[4:21] C'est beau.

[4:24] Bon, ensuite, là, toujours la séance est tenue à 8 l'eau,

[4:30] avec tous les décrits qui sont là.

[4:33] On dit en conséquence qu'il est proposé,

[4:36] il a proposé que le Conseil accepte que la présence séance soit tenue à 8 l'eau

[4:40] et que les membres du Conseil et des officiers municipaux puissent participer

[4:44] par vision, conférence ou en personne.

[4:47] Ce sera le mai.

[4:49] Ensuite, qui me propose l'adoption de l'ordre du mot?

[4:54] Yves?

[4:59] Je ne sais pas si j'appelis.

[5:01] Oui.

[5:09] Donc, on y va avec le A2 au verre.

[5:14] On dit adoption du passe à verbel, la séance ordinate du 12 avril.

[5:19] On dit considérer les membres.

[5:20] du conseil individuellement préconiscence du procès verbal de la séance ordinaire du 12 avril

[5:26] et qu'il renonce à sa lecture, à sesquelles il est proposé et résolue que le procès verbal de la séance du 12 avril

[5:33] soit adopté tel que les 10 Jeux qui me gestent.

[5:41] Même chose pour la séance extraordinaire du 26 avril. Aujourd'hui les réponses sont exactement les mêmes choses.

[5:52] 2,3 adoption du 2e projet de règlement numéro 2021-2003 modifiant le règlement du zonage

[6:00] afin de modifier les dispositions en lien avec les résidances de touristes. Donc on

[6:06] dit considérant que la municipalité adopterait un règlement du zonage 07-2008 conformément

[6:10] à la loi sur l'aménagement et l'urbanisme, considérant que la municipalité soit réglementée

[6:15] l'établissement de résidences de touristes pouvant s'avérer incompatibles avec leur milieu et

[6:21] atténuer les impacts liés à l'obération de ce type du gel sur son territoire, considérant que pour

[6:27] se faire, la municipalité doit modifier sa grille des eaux-nerves afin d'accorder les résidences

[6:32] de touristes dans certaines zones, considérant que le Nervis de motion a été donné ainsi que le

[6:37] dépôt du projet de rédilement à la séance du 12 avril, considérant qu'en vertu de la grottée

[6:42] 2020-0-17-19 du ministre de la Santé, du ministre de la Santé des services sociaux, du 2 octobre 2020,

[6:50] consultation écrite impossible en relâchement de l'Assemblée de consultation exigée par

[6:54] les lois sudites et que cette consultation a eu lieu du 13 avril au 3 mai 2021.

[7:05] En conséquence, il est proposé, résolu, que le deuxième projet de règlement numéro 2021

[7:11] 2021-2010 réservoir 3 modifiant le règlement zoneur afin d'y permettre dans certaines zones

[7:16] et sur certaines conditions des résidences autorises sont adoptées, qu'une copie du

[7:20] projet de règlement soit transmise aux membres du Conseil qui est disponible au bureau municipal,

[7:27] qui diront 2

[7:38] .4 adoptions du deuxième projet de règlement numéro 2021-04 modifiant divers

[7:43] des dispositions du réglement sur les juges âges conditionnels 0 au 3 de mai. On se considère

[7:51] que la municipalité de Frempton a adopté le réglement sur les juges âges conditionnels

[7:55] 3, ce qui reste de l'hypothèse conformément à la loi sur le ménagement de l'urbanisme,

[8:01] considérant que la municipalité souhaite réglementer l'établissement de résidents

[8:05] et touristes pouvant s'avérer incompatible avec leur milieu et atténuer l'opération

[8:10] de cet état d'usage sur son territoire. Dans le fond, c'est la même chose. Là, c'est

[8:18] juste... Vous l'avez tout connu.

[8:21] On va dire qu'en conséquence, il est proposé, résolu, que le deuxième projet de rédilement

[8:25] numéro 2021 avocat modifier le rédilement sur les usages conditionnels afin d'y intégrer

[8:31] la notion de résidence de touristes, ainsi qu'il y a les modifications qui s'y

[8:46] Adoption du deuxième projet de règlement de 2021-05 modifié à la règlement de zonar

[8:52] a fait du modifier les dispositions du plan et de la grille de zonar, donc ça vient modifier

[8:59] la grille, je ne le remis pas là, ça consomme la même chose. Jérôme me propose.

[9:11] 2,6 à

[9:15] 2,6 à 1 motion déposent du projet de règlement modifiant les règlements sur les permis certificats.

[9:22] Monsieur conseiller au CIE, je vais parler par exemple dans ma vie de motion, qui sera adopté à une séance subséquente de ce conseil,

[9:30] le règlement numéro 2021, 06 modifiant le réglement sur les permis certificats 09-2008 afin de modifier des dispositions en lien avec les certificats d'autorisation.

[9:43] dépose le projet de réglement tutulé projet de réglement 2021-06 modifiant le réglement

[9:50] sur les permis et le certificat qui proposent le Gérôme 2

[10:03] .7 projet de réglement numéro

[10:06] 2026-06 modifiant le réglement sur les permis et le certificat afin de modifier les dispositions

[10:12] en lien avec les certificats d'autorisation on dit considérant que la municipalité de

[10:16] à adopter le règlement sur les permis certificats 09-2008, conformément à la loi sur l'aménagement

[10:22] et l'urbanisme, considérant que la municipalité souhaite permettre l'usage complémentaire

[10:27] résidence autoriste sur son territoire, sur certaines conditions, considérant que pour

[10:32] se faire, la municipalité va modifier le règlement sur les certificats et permettre, en conséquent,

[10:37] de les proposer et résoluer que le projet numéro 2020106, modifiant le règlement, soit

[10:44] adopté, qui me propose IVE 2

[10:51] .8, la vie de motion dépose du projet de

[10:54] réglement modifiant le réglement sur la gestion contractuelle. On dit que

[10:58] par la présence d'un invité de motion qui sera adopté une séance

[11:02] subséquente de ce conseil, le réglement numéro 2-2021-07 modifiant le réglement

[11:07] sur la gestion contractuelle afin de favoriser les entreprises

[11:11] québécoises pour les contrats municipaux, dépose le projet de réglement

[11:15] d'utiliser le projet de règlement numéro 2021-07 modifiant le règlement sur la gestion

[11:22] contractuelle. Mike,

[11:27] 2 mois neuf règlement, projet de règlement numéro 2021-07 modifiant

[11:33] le règlement sur la gestion contractuelle. On se considère que la municipalité Frampton a adopté

[11:38] le règlement sur les permis certificats du reneuf 2008. Conformément, les lois sont

[11:44] le Ménagement et d'Urbanice.

[11:46] Non, le premier, considérant ce que vous voyez pas bon. Ça commence au deuxième.

[11:52] Ok, j'ai pas parlé. On dit, attendu que le règlement, je peux le boire ici, on dit,

[11:59] attendu que le règlement numéro 2019-05, la gestion qu'en 30 actuel a été adoptée

[12:08] par la municipalité, le 1er avril 2019, conformément à l'article 938.1.2 du code municipal du Québec,

[12:16] si après appelé CM, a tendu de la loi à instaurer un nouveau régime d'aménagement dans les zones

[12:24] habitables des LAC et des courbes d'eau, octoyant temporairement aux municipalités des pouvoirs

[12:29] visant à répondre à certains besoins ayant moins de sciences, diverses dispositions sur la loi

[12:35] et le CUE 2021 à Petite-Cite a été sanctionné le 25 mars 2021.

[12:43] Attendu que dans le contexte de la part des mille COVID-19, l'article 124 de cette loi prévoit

[12:49] que pour une période de trois ans à compter du 25 juin 2021, les municipalités devront prévoir

[12:56] des mesures afin de favoriser les entreprises québécoises pour tout contrat qui comporte

[13:02] une dépense inférieure au seuil d'équilité pour la dépense d'un contrat qui n'est

[13:08] peut-être adjugé qu'après une demande de soumission publique.

[13:12] Attendu qu'un avis de motion a été déposé, donné et qu'un projet de réglement a été

[13:17] déposé et présenté à la séance du Toamé en conséquence des propositions de l'Époulie

[13:22] qu'une copie du projet soit transmise au monde du Conseil et disponible sur le

[13:27] l'internet de la municipalité qui est victoire. Ça avait dit souvent qu'on a des soucis, on a des

[13:34] chinois ou des Italiens. Non mais ils font ça, c'est pour l'ensemble du Québec.

[13:50] 2,10, ça a dit une motion de pauvre du projet de réglement, modifiant le réglement sur

[13:55] la qualité de vie. On dit, par la présence, donne un vie de motion. Il sera adopté une

[14:00] séquence subséquente de ce conseil de règlement numéro 2020-08 modifiant le règlement sur

[14:06] la qualité de vie 2016-16. Il modifie les dispositions concordantes avec le règlement

[14:13] provincial. Dépose le règlement et tutulez projet de règlement numéro 2020-08 modifiant

[14:20] le règlement sur la qualité de vie, qui me donne la vie de Monsieur Gueston.

[14:29] Deux mois 11, adoption du projet de règlement 2021-08 modifiant le règlement sur la qualité

[14:36] de vie, attendu de les articles 59-62-63-85 de la loi sur les compétences municipales

[14:43] accordes aux municipalités le pouvoir d'adopter les règlements en matière de nuisance de

[14:47] sécurité pour assurer la paix lors de l'oblionnaire général de la population, attendu de

[14:53] gouvernement du Québec à adopter la loi visée, à fabriquer la production des personnes

[14:57] par la mise en place d'un encadrement.

[15:00] Concernement les chiens, attendus que le réglement d'application de lois visant à favoriser la protection des services par les mises en place d'un encadrement réglement provincial est en vigueur depuis 3 mars 2020.

[15:14] Attendu que les municipalités ont l'obligation de faire appliquer ce réglement provincial

[15:19] sur leur territoire respectif, attendu que les municipalités de la Immersion de la Nouvelle-Bose

[15:24] sont désiruses d'avoir des dispositions, unifier relativement le possession et la garde

[15:30] de chien sur le réglement, sur la qualité de vie harmonisée, attendu que des modifications

[15:37] ont été apportées à la loi encadra le cannabis de juridiction provinciale et

[15:43] qu'il y a lieu de modifier le règlement sur la qualité de vie, afin d'avoir des dispositions

[15:47] concordantes entre les règlements provinciales, attendu qu'un avis de motion a été donné

[15:52] lors de la séance du 3 mai 2021, attendu que la maire a présenté l'objet du règlement

[15:58] et s'apportait en conséquence à lui proposer et résolu, dès que le projet de loi portant

[16:07] le numéro 2021-08 est adopté et qu'il soit statué et décreté par le contenu du présent

[16:14] réglement, une copie du projet est soit disponible au bureau municipale et sur le site internet

[16:19] de la municipalité.

[16:23] Qui et bien, qui avait fait la vie de motion, c'est faux.

[16:27] Il y a le temps.

[16:28] Ok.

[16:33] La ministration générale, le dépôt et l'approbation des listes, des camps d'appeliers, vous

[16:39] j'avais reçu les listes des comptes, ce qui avait des questions en particulier ou non.

[16:45] On dit attendu que la liste des comptes appellés était déposée, que le secrétaire nous informe

[16:52] de l'écredi nécessaire sur un motif. Il est proposé d'approuver le paiement des comptes

[16:59] formissants du mois d'avril 2020, tel que rapportait la liste des comptes appellés

[17:04] pour un montant totalisant 84 873 et 57, que le sommaire de paie de Massuel, le montant de 52 662 et 13 soit accepté.

[17:17] Qui propose?

[17:21] Jérôme.

[17:26] Depôt du rapport financier 2020, le rapport externe, conformément aux dispositions d'article 176-1 du cas de municipal,

[17:35] le rapport financier ou l'exercice se termina le 3 décembre 2020, ainsi que le rapport

[17:40] du vérificateur existant, sont déposés devant le Conseil municipale, à temps du

[17:45] canapé publié qui a été donné le 28 avril 2021. Elle a fait que les 10 rapports

[17:51] seraient déposés lors de la présence de séance, conformément au 2e à de l'INEA

[17:56] de l'Arctique 167. En conséquence, il est proposé, résolu, que le Conseil

[18:03] municipale prendraient du dépôt du rapport financier pour l'exercice terminé le 3 décembre

[18:09] 2020, accompagnée du rapport du vérificateur externe préparé sur les formuleurs fournés

[18:14] à cet effet par le ministère des affaires municipales de l'opinion du territoire,

[18:19] que le rapport financier révèle des revenus d'investissement de fonctionnement de 6

[18:27] des dépenses conciliées de 3,816,818 pour un excédent de fonctionnement à défait fiscal de 204,745,

[18:40] ce qui porte l'excédent accumulé à $912,960 au 31 décembre 2020, qui propose huit heures.

[18:49] Mais ça ne pose rien à propos de l'exemple.

[18:52] C'est juste...

[18:54] Vous avez déposé au moment?

[18:58] Oui.

[19:00] À 3.3, la nomination du vérificateur financier, on disait,

[19:05] attendu qu'en vertu les dispositions du conseil municipal,

[19:07] le conseil municipal doit procéder à la nomination d'un vérificateur externe,

[19:13] l'appendu qu'il y a le lieu de recongiorne l'exercice 2021,

[19:17] le mandat de la firme qui a procédé à la vérification de l'exercice, il est proposé et résolue que le mandat de vérification

[19:24] du système pour l'exercice 2021 de la municipal de Tchamden soit accordé à la firme, vraiment,

[19:31] que ça botte grande torpaine de Saint-Pierre-Louis, Mike.

[19:35] Monsieur Latour, à chaque moment, c'est pour qu'il n'y ait pas eu d'accord avec les ordres de suicide.

[19:42] Non, non, c'est sûr que non.

[19:44] C'est un vieil de Saint-Jean, c'est un vieil de Montréal dans l'Ottawa.

[19:49] Mais c'est qu'une spécialiste des municipales.

[19:51] Moi je sais que lui, il n'y a pas eu n'importe une compagnie de Saint-Jean. Je sais pas, j'ai eu Saint-Jean.

[19:56] Ben, pour vrai, moi, Karine, elle s'appelle Karine, elle m'a vraiment super aidé cette amie,

[20:03] puis c'est vrai qu'elle a une spécialité en municipale, elle m'a fait amener des affaires,

[20:09] elle se pensait à ça, c'est-à-dire qu'on a...

[20:12] Pour là, moi, j'avais quand même une bonne relation de confiance avec elle,

[20:15] mais si tu souhaitais qu'on ouvre de...

[20:18] c'est sûr qu'on peut, c'est sûr qu'on perd. Les mouches Chebeck, à développement économique, ils vont en soumission,

[20:28] ils font frais de soumission pour trois ans. Il y a un coup, c'est vraiment chabot, un autre coup, ça peut être blanchet de la chambre,

[20:36] un autre coup, c'est-à-dire de Saint Bernard.

[20:44] C'est comme on veut, c'est sûr que nous autres,

[20:49] depuis quelques années, ils nous ont fait garner, avec l'histoire de la taxe,

[20:54] c'est qu'il y a des gens très spécialisés. Ce n'est pas toutes les bureaux de comptable

[20:58] qui n'ont pas spécialisé comme ça. Ils nous ont fait recouvrir combien de taxes

[21:03] que l'on est allé rechercher.

[21:04] Là, c'est tout le capital qui avait été investi, la capitalisation du centre de

[21:08] sportif. On est recherché du 50 m, là. C'est pas comme ça à chaque année, là.

[21:14] Mais c'est à chaque déclaration, là, je vais chercher entre 500 et 1000 $. Mais

[21:21] là, c'est tout. C'est cette année, là, l'année... On n'a pas fait de ventes,

[21:24] mais toutes nos ventes qu'on fait au courchot, maintenant, je vais chercher...

[21:29] Dans l'année passée, j'ai eu un mois, un mois, d'un trimestre, d'aller chercher un 2.000 $.

[21:36] C'est un 2.000 $ à l'étionnel en remboursement de taxes qu'on allait pas chercher avant.

[21:43] Tu as l'accompagnement procédure?

[21:45] Oui, c'est sûr que maintenant on a un...

[21:47] Mes chiffres dans l'eau d'entreprise, ils ont saut que c'est des spécialistes.

[21:49] Très bien, j'en suis sûr.

[21:53] On peut, vu qu'on est à notre dernier année, nous sommes là pour la plupart, on peut retourner avec les autres et le prochain conseil décidera.

[22:02] On peut l'accepter pour un autre pour tourner.

[22:06] Parce que là, nous j'avais déposé une offre pour deux ans à 1 500 par année, c'est ça?

[22:14] On y va avec ça?

[22:16] À 3.4 recensements 2021, on dit que, considérant que l'année 2021 est une année de recensement

[22:24] pour Statistique Canada, considérant que les données du recensement sont essentielles

[22:29] et nécessaires dans la planification des écoles, des hôpitaux, des garderies, des

[22:34] services aux familles, du transport en commun et de la formation pour acquérir des compétences

[22:40] nécessaires à l'emploi. Considérant que ces données sont requinées dans le recensement,

[22:46] accueillent de nombreux programmes municipaux liés à l'infrastructure et aux transports

[22:50] publics et servent à mesurer les objectifs environnementaux et de développement durables

[22:55] jusqu'à Nadeau. Considérant que les renseignements provenant du recensement de 2021 seront

[23:02] encore plus déterminants puisqu'ils l'aideront de collectivité à évaluer les répercussions

[23:07] de la pandémie de la COVID-19 et à mieux planifier l'avenir, considérant le statistique Canada à

[23:14] adopter ces procédures en fonction des mesures mises en place par la pandémie de la COVID-19 et

[23:20] que les activités de collègues commencent le 3 mai 2021. Pour ce motif, il est proposé, réjolue,

[23:28] que le Conseil municipal de Frampton soutienne le recensement de 2021 et encourage peu de

[23:33] les personnes qui y réside à remplir leur questionnaire du recensement en ligne au www.gc.co

[23:43] qui me fait la proposition livre à

[23:49] quatre à l'aménagement et à l'urbanice.

[23:52] On demande de déroulation mineure de 5,523,980.

[23:58] On dit considérer que M. Daniel Turment, le profilétaire du lot, 5,523,980, situé

[24:05] le 1848 2e Ractum, considérant que la demande vise à reconnaître réputé constructible

[24:12] le Yau, supposant d'une superficie de 3107 mètres carrés à l'intérieur d'un corridor

[24:19] livrain, alors que l'article 4.2.3, le NEO, du règlement de médicaments numéro 62008,

[24:28] prévoit tout emplacement non livrain, non desservi, dans les réseaux d'acadieux,

[24:32] la superficie minimale est de 3720.

[24:37] Considérant que le même demande est passé sous-genalisé du comité consultatif en urbannice en 2014,

[24:45] considérant que le nettissement a été effectué,

[24:49] considérant que les frais pour une telle demande ont été payés par le paupriétaire,

[24:53] mais qu'aucune résolution ne vient officialiser la décision du conseil municipal,

[24:59] considérant nécessairement à procéder à l'étude complète du dossier que la demande

[25:03] de dérogation de l'Eurs s'est déçue, s'est déçue identifiée et qui la recommande

[25:08] son acceptation de la raison suivante. La dérogation demandée est de faible impact

[25:15] et n'a pas que pas atteint à la jouissance des propriétaires voisins. La demande respecte

[25:21] les objectifs du plan d'urbanisme de municipalité. Les travaux sont déjà exécutés, ont

[25:26] été fait de bonne foi et en fond l'objet, on fait l'objet d'un permis de lotissement. En

[25:32] conséquence, il est proposé, résolu, la demande de dérogation mineure qui vise à reconnaître

[25:37] et qui est construite le lot 5.523.980 disposant d'une superficie de 3.107 mètres de

[25:56] Ça n'était pas fait depuis le 17 août?

[26:00] Oui, c'était fait, oui, ça a été fait.

[26:02] Mais là, il veut vendre et se sont handicapés.

[26:06] Vous faites pas le résolution?

[26:07] Oui.

[26:10] Ça a dépendu si c'est eu le tout, mais ils n'ont jamais trouvé la résolution.

[26:15] Puis, il l'avait payé. On a vu qu'il l'avait payé.

[26:20] À Sainte, loisir et culture.

[26:22] en bourse des animateurs du camp de jour, la saison Estivale 2021,

[26:29] considérant que la municipalité prépare sa programmation au camp de jour, la saison 2020,

[26:36] considérant le besoin d'animateurs pour assurer le divertissement de la sécurité des enfants inscrits,

[26:42] considérant la pandémie de COVID-19 qui se poursuit pour la saison Estivale 2021,

[26:48] Il est proposé résolu qu'à municipalité de Frampton possède à l'embauche de Frédéric

[26:54] Marcou comme co-ordinatrice du camp de jour, de Julianne Brochu, Ève Moranci, Marie Marica

[27:04] Morin et Érica Labé comme animatrice du camp de jour, que la situation pandémique

[27:10] pourrait obliger la municipalité à annuler ses activités du camp de jour pour la

[27:17] et ainsi ajouter le contrat de travail des animateurs et coordonnateurs du camp de jour.

[27:23] Oui, tout le monde est francophone.

[27:27] Oui.

[27:28] Je dirais que ça fait la guise.

[27:29] Oui.

[27:30] Elle, elle a le travail d'année prochaine.

[27:34] Julianne Pochou, c'est-à-dire?

[27:36] Oui, c'est-à-dire.

[27:38] C'est-à-dire?

[27:39] Oui.

[27:46] Il n'y a pas de sujet à 6 à la sécurité publique, il n'y a pas de sujet, à 7 à l'hygiène du milieu non plus, 8 au travail au public non plus, à 9 correspondants, à 9.1 campagne de données de l'espoir, un engagement collectif de réadaptation en déficience physique, en se disant l'appel à l'excusé, va prendre une meilleure redo, c'est-à-dire qu'il y a de l'exemple, il y a de l'exemple, il y a de l'exemple, il y a de l'exemple, il y a de l'exemple, il y a de l'exemple, il y a de l'exemple, il y a de l'exemple, il y a de l'exemple, il y a de l'exemple, il y a de l'exemple, il

[28:10] c'est ça le CRDP? Oui.

[28:17] On dit considérant que la fondation du CRDP.ca fait appel à la

[28:24] générosité de toute la municipalité de la RMSC de la Nouvelle-Bord dans le cadre de

[28:28] sa campagne la Nouvelle considérant que la fondation du CRDP choisirait par l'air chez

[28:34] de la contribution des municipalités, excusez, adissues par citoyens, en conséquence les proposés et résolus

[28:45] de la Corte d'un montant à la Fondation du CRDP, dans le cadre de la campagne manuelle,

[28:50] donner de l'espoir. Ça, c'est situé où? C'est le CRDP, c'est la Sainte-Marie?

[29:00] c'est pas de l'arche à s'assurer que je suis sur le carburant?

[29:03] c'est une pêche à la nuit

[29:10] en fait le Serres d'EPI c'est le centre de réadaptation

[29:16] en déficience physique

[29:18] c'est pour ça qu'il y a des problèmes

[29:21] Il y a en fait la demande auprès des MRC, et la MRC de la Nouvelle-Bose a décidé de

[29:28] pas donner parce qu'ils font la même demande à 10 jours par citoyen, puis la MRC a décidé

[29:35] de pas contribuer, puis de laisser ça au choix des municipalités s'ils voulaient

[29:40] donner ou pas.

[29:41] Et que l'autre sort virer de base, il demande un montant, dans la vidéale c'est qu'on

[29:48] considère qu'il est dissous par sa citoyenne, qui nous ferait avec les 130$, la 141$.

[29:56] Vous d'accord avec ça ?

[29:58] Pas pour moi.

[30:00] On marque 100 garennes de l'âme?

[30:02] Oui.

[30:03] Bon, on est dit 14 ans?

[30:06] Pas dans les... pas dans la population, c'est pas dans les...

[30:11] Ce qui arrive, ça, le CRDP, il y a...

[30:15] Ce qui est plat, c'est vitant.

[30:18] Ce qui est plat dans ça, là, c'est que...

[30:22] le... voyons.

[30:24] Je vais le dire, là.

[30:26] Il y a des... il y a un chose de réadaptation physique,

[30:30] à Sainte-Marie, mais les coloues, ils envoient le diable, parce qu'ils n'ont pas les ressources.

[30:37] Moi, je sais, là, au transport collectif, on a eu à dîler avec ça, là.

[30:41] Puis il y a des jeunes qui allaient venir à Sainte-Marie, puis ils ont pris les ressources,

[30:47] puis ils ont transféré à la Chambre.

[30:49] Ça fait que cette heure, les jeunes sont obligés d'aller à la Chambre.

[30:52] C'est bien clair, dans tout cas.

[30:54] Bon, mais en plein temps, tu avais juste francis-poil chez le Fuford,

[30:58] la Québec fait traverser, et ton nom, on n'est pas dans le Sainte-Marie.

[31:00] Je vais balader ça dans le temps, puis ça va y aller, c'est honnête, tu vas voir qu'elle s'occupe.

[31:04] Je vais aller voir qu'elle s'occupe.

[31:06] Ensuite, à 9,2, tournoi de golf, de la Fondation Trépuscule, je pense qu'on va leur mettre sujet à reporter.

[31:15] Mais on va parler du déjeuner.

[31:17] Ah, ok, le déjeuner de la Fondation Trépuscule, donc si vous êtes d'accord, tourne.

[31:22] Comme la fondation faisait, c'est le déjeuner de Saint Valentin, d'habitude ça a été revi, mais là, le frère, le 15 mai, c'est 55$ par boîte, dans le fond, tu le payes, puis il tue une boîte là de...

[32:12] À faire nouvelle, on va rajouter une résolution. On dit résolution, c'est que pour la journée

[32:22] internationale contre l'homophobie et la transphobie, on dit considérant que la Charte québécoise

[32:28] des droits et libertés de la personne reconnaît qu'aucune discrimination peut être exercée

[32:33] sur la base de l'orientation sexuelle, de l'identité de genre et de l'expression

[32:38] genre, considérant que le Québec est une société ouverte à tous et à toutes et à tous,

[32:45] qu'on ne voit personne lesbienne, guébi, sexuelle et trans lgbtq et à toute autre personne

[32:52] se reconnaissant dans la diversité sexuelle et la pluralité des identités et des expressions

[32:58] de genre. Considérant que malgré les récents efforts pour une meilleure inclusion de personnes

[33:03] lgbt, le mot phobie et la transphobie demeure présente dans la société.

[33:09] Considérant que le 17 mai, la Journée internationale conclut l'homophobie et la transphobie, que celle-ci est célébrée de fait dans de nombreux pays et qu'elle résulte d'une initiative québécoise portée par la Fondation émergence dès 2003,

[33:26] considérant qu'il n'y a lieu de publier des efforts de la Fondation d'Emergence dans la tenue de cette journée.

[33:32] Il a résolu, de propre l'année, le 17 mai, Journée internationale contre l'homophobie et la transphobie,

[33:38] et de souligner cette journée en tant que thème.

[33:42] Qui me propose?

[33:45] Guestant.

[33:53] Periode de questions comme il n'y a pas de public.

[33:55] On n'a pas su de questions pour courir.

Frampton (Québec) — Séances du conseil et procès-verbaux (enregistrement audio)

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