Ogden, QC (Canada) meeting

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[0:00] Bon, je déclare le CR souverte, il est 19 heures, précisément, item 2, adoption de nombre d'hômes. Il y a quelqu'un qui propose. J'en fais la progression, Michel, le salue.
[0:45] que le Conseil adopte le procès d'un ban la séance
[0:48] en fin d'une heure-t-on décise de sauf 20-20 heures.
[0:51] Terce que présentez l'adoptique.
[0:55] C'est un croit de divin,
[0:57] en fin de la séance en fin d'une heure-t-on décise de sauf
[1:01] en fin de 20-20 heures à 8h005.
[1:05] Et puis nous en faisons les deveurs.
[1:08] L'infin de la population,
[1:09] le charge le charge,
[1:11] le charge est épli par...
[1:45] Donc, le conseil adopté va bien de la séance extérieure de la tenue de 20 de somme à 21.
[1:50] Il n'a jamais été que présenté.
[1:53] A période de question, donc on a une question.
[1:58] Ok, on n'a pas reçu par écrit, ok?
[2:00] Il peut me sens à faire partencer les séances intérieures,
[2:05] les hunker sujets à traiter cet électrique.
[2:08] Il peut me fiercer, aménagement, bané, c'est développement.
[2:11] d'appel de la part de la part forestée, la
[2:14] sécurité d'assabler,
[2:19] les possèdeurs à la part forestée pour le
[2:21] mot courant,
[2:22] copier de la part a été ni au monde du conseil
[2:25] qui appenaire.
[2:26] Et t'es me cis,
[2:27] des régultures,
[2:28] des possèdeurs à part de l'abanisme,
[2:30] la sécurité d'assabler des possèdeurs à la part
[2:32] est décrapant à de l'abanisme pour le mot courant,
[2:35] copier de la part a été le mis au monde du conseil
[2:38] qui apprend à
[2:41] des paroles de banisme pour l'année 21.
[2:45] la sécurité d'assabler dépense le rapport du département de banisme pour l'année 21.
[2:50] Le coup de rapport a été le mieux au même que du Conseil qui a apprené.
[2:55] C'est le cas de l'omination des résidences liégés sur le Comité Consultatif de le Banisme pour le 22-223.
[3:02] de l'éventre-roi, considérant qu'il y a un vertu de la ptixaine de l'églomagne
[3:06] menaux de 101.0C, ce relatif au comité consultatif de le banisme,
[3:13] composition, le comité consultatif de le banisme de la municipalité d'un bien éformé
[3:19] de cinq membres et à droite-bois. C'est marre d'un steak nommé par résoudition du conseil
[3:24] de la municipalité. Trois membres choisis parmi les résultats de la municipalité à l'expluyer
[3:29] des membres de conseiller des doctorités municipaux deux membres du conseil considérant que la
[3:37] résolution numéro 2021 et la 11 théraite de 38 de conseiller annomé les deux membres de conseiller
[3:44] assiergés sur le comité consultatif de urbanisme considérés qu'enverses de l'article
[3:49] success de ce même réglement, la Julie du mandat des membres de CCI, CCI, pendant et de deux
[3:55] et elle nous ne peut considérer que le conseil pour mettre dans le milieu des trois disons le municipalité
[4:01] qui s'il y a selon ce que nous faisons pour le soutenir de l'Eubanisme et des proposés par
[4:07] la fin de la proposition de ceci.
[4:11] Monsieur Serge, j'ai appuyé par le
[4:14] C'est pas fort.
[4:16] Mais c'est pas fort que le conseil Don Mando, aux trois disons suivants,
[4:20] Aciergez sur le comité consultatif de le banisme,
[4:23] froid, monsieur Gérard Routier,
[4:26] monsieur Guille Calcier,
[4:28] monsieur Daniel Doré,
[4:30] que le mandat des membres du Comité consultatif de banisme
[4:33] débutants le 1er janvier 22,
[4:35] est rendre fait le 31 décembre 233,
[4:39] tu gètes à l'article 8 de l'églomande de l'auvain 20.05
[4:44] relative aux comités consultatives de banisme.
[4:47] Il y a des chaussons de l'A6, une thème 6.5, résolution de l'atting au réglement numéro
[4:54] 21.06.
[4:58] Considera que la séance tenue le 15 novembre, 21 novembre, c'est-à-dire que la séance
[5:07] tenue le 15 novembre, 21 novembre, le conseil municipal à adopter le second projet
[5:12] de l'aiguement, 21.06 modèles de réglement de zone âge 20, 0, 0, 0, 0, 3 a fait des
[5:20] bonnes filles et réadapées de l'évolution de mes établissements d'hébergement touristique.
[5:26] Pour ce délaque, ce réglement doit être arrivé conformément à la procédure particulière
[5:30] de la loi sur les établissements d'hébergement touristique, pour ce délaque, les mesures sanitaires
[5:38] l'applicate, que les voix que la tenue est d'un logiste doit être actuellement
[5:44] être emplacée par le consultation écrite de 15 jours,
[5:49] considélant que l'article 55 à 35 de la loi,
[5:52] nops, vous allez que je, oui, ok, je suis sur le montage,
[5:56] je vais pas m'aider, c'est bon, on est quand même,
[6:01] considélant que l'article 55 de la loi sur les élections,
[6:04] les rétablons dans l'une spectée prévoit que chaque jour
[6:07] de tenues de régions sur tête compris dans la période de 40 jours, qui suis l'adoption
[6:13] du second projet de règlement, considérant que le régis relative à l'applaudation
[6:18] de règlement 21.06 n'a pas été tenu à l'intérieur des délèves de qui.
[6:34] Il n'est
[7:41] de l'aide financière promis par notre programme en croit d'équipe en adhors.
[7:45] On comprenait les deux postes plus posées à la protection de l'environnement et le
[7:49] stagiaire à notre banisme, à l'annonce en soit dans les journaux et le
[7:54] ultrême municipal d'Odin ou par les pieds de l'avouet, un homme ou sur le site web municipale.
[8:02] Adopté.
[8:03] Fête de gueule 2, changement à la nomination des conseillers assieds juste sur le
[8:39] accueillé par le Parbois-Volo que le Conseil d'un mandeur au Monde du Conseil municipal
[8:46] d'accueillir sur le Comité consultatif en environnement.
[8:51] Moi, M. William Scott, Monde du Conseil, M. Éric Fafar, Monde du Conseil que le Conseil
[8:56] non M. Scott, M. Président du Comité consultatif en environnement.
[9:01] Peut-être que de moi, changement d'animignation de représentants municipales à la Légée
[9:36] La place à l'allégie est proposée par quelqu
[9:43] 'un de là et appuyé par que le conseil
[9:48] nomme le monsieur Michel Lecerge à titre de le présentat d'Ordin au conseil d'administration
[9:53] de l'allégie État municipal de gestion des déchets solides de l'allégion coéte-cocque.
[9:58] Le conseil nomme le monsieur William Scott à titre de sous-stitueux.
[10:01] pour le soucis du Ascle M. Scott et d'accord d'être...
[10:06] Oui, oui.
[10:09] Parfait.
[10:11] L'urgule 4, même n'assure des résultats à CIG,
[10:14] sur le Comité Constituatif en Amérique de la Véronnaire,
[10:16] pour 22, 22, 23, et une considéra parverte de l'art sexiste
[10:21] de l'Eglomale à numéro 20.
[10:23] J'ai résulocé pointe 06.
[10:26] Le lait-ci, faut cométer consultatif en Amérique de la Véronnaire,
[11:32] considératif en environnement, ce soir, M. Serge Maillot,
[11:35] M. Richard Sabaq, et M. Danien Dravelet.
[11:39] Le mandat des membres du comité consultatif en environnement
[11:42] des butreurs, le premier janvier, les 22 et 3 de la fin,
[11:46] le 31 de somme, les 20 rômes,
[11:48] et jette à l'article 7 du règlement du novembre 2020,
[11:51] pointe 0, c'est sur le relatif au comité consultatif en environnement.
[11:56] Étermes, 8, voirez, transport des travaux publics,
[11:59] qu'il n'y a aucun sujet à traiter, si c'est de l'oubrique, il t'a eu une finance.
[12:06] L'est des compagnies de secrétaire, secrétaire d'assamé, dépenses la liste des compagnies
[12:10] par un mot, conforme au règlement 20, 20, 10 et 11.
[12:14] Il y a des pensées incompressibles, inquiables et salaires et des compres
[12:20] approuvées par les solutions du conseil des passos autorisés.
[12:24] Il a été distribué au monde du Conseil et a jouant au présent pour
[12:28] l'appareil de toutes les intégrations considérées par le total des dépenses
[12:32] incompressibles. Et a provis ce élève à 47,420 heures et 4,9
[12:38] jours. Et il est salais ce élève à 20,2,726, et 4 jours au jour au jour, le total
[12:44] des dépenses payées pendant le mois s'élève à 120,000 euros,
[13:20] et appuyer tard
[13:24] que l'alien n'est qu'on a payé au 10 janvier, donc on peut y les
[13:31] joindre au présent pour faire partie intégrante, soit approuvée et que l'a dit d'un très
[13:35] général et secrétaire que les arrières en effectuent le paiement.
[13:39] On est à 9.3 autour de kilomètre en bouchant dans les mains d'eux des proposés par la
[13:49] Et appuyer par monsieur Lassage, de fixer le tour de kilomètres en boursable à 22 à
[13:56] 53 exouilles pour les déplacements effectuées pour le contenu de la municipalité.
[14:01] Étatme 9.4, l'être recommandé à certains propriétaires dans le compte et gravement
[14:07] souffrance.
[14:08] On se délaque le conseil application de la liste des propriétaires à des pays en
[14:12] pour les taxes imposées en 2019 considérant que s'il s'est monté en France de s'en
[14:18] pas exiter s'en taber, des citoyennies ne voient leur propriété mise avant par la
[14:23] MRC même sur ma gueule pour défaut de paiement de taxe. Il est proposé par…
[14:30] – Et avec ta femme ? – Et appuyez par… – Que le conseil autorise, nous en
[14:39] il ne se faut à contacter ces personnes par téléphone et à transmettre à ces personnes une nette
[14:44] par la poste, ou si une nette n'était possible de rejoindre ces personnes par téléphone une nette
[14:48] recommandée, pour les éviter de la situation qui doit oublier obligatoirement plan à entendre
[14:54] avec la municipalité, pour éviter qu'à leur propriété, il ne soit pas dû aux enchères
[14:58] il faut pas m'attaire.
[15:02] Nœuf, item 9.5, gradation de con, pour la situation, P-A-V-L-B-202, voilez entre-chay de
[15:10] l'autre locale, considérant que le ministère des transports a versé à l'immunité d'Augdin,
[15:16] une compensation de 470, 35 $, pour l'entretien de raison, au-dessus local, pour l'anisme
[15:23] 202, considérant que les compensations distribuées à l'immunité visent l'entretien courant,
[15:28] et préventif des routes locales par un et deux ainsi que les éléments des ponts situés sur ces routes dans la responsabilité
[15:36] et un compte à la municipalité. Il est proposé par...
[15:40] J'ai dit à Bordeaux, et appuyé par...
[15:44] Il s'est passé.
[15:45] Il s'en va faire que la municipalité d'Organe informe le municipal des transports de l'utilisation des compatrions
[15:53] sur plusieurs entretiens et pour l'air innovatif des autres locales et deux ainsi que les
[15:59] éléments des postes sur ces autres, dont la responsabilité est incompréhabilité
[16:05] conforme maintenant aux objectifs du point grand-d'aide à la voie des locales-boleaux
[16:09] entretient des autres locales.
[16:12] 9.6, mauvaise créance, considérant qu'elle est contre suivant apparaître dans la comptabilité
[16:18] de la municipalité, depuis maintenant plusieurs années, il est donc suggéré qu'il souhaite
[16:22] d'appliquer au mois d'aise-créaire.
[16:24] Toi, le ministère des transports,
[16:26] pour 1600 $ depuis 2012,
[16:29] Nathalie Gleunier,
[16:30] 2400% des rites et 5 à 3 sous
[16:33] depuis 2009.
[16:35] Il est proposé par habre.
[16:37] Michael Stadeur.
[16:39] Que le conseil approule que c'est
[16:42] compte que les comptes mentionnés
[16:44] chez eux soient appliqués au mois d'aise-créaire
[16:46] de la municipalité d'orgueil.
[17:17] Il n'y aura qu'à passer en réglement numéro 20-104 le conseil de la
[17:21] municipalité d'Organe a autorisé le changement des limites de vitesse dans
[17:26] la municipalité, ce qui a nécessité de la chape de nouvelles enseignes de
[17:30] vitesse et que le montant payé pour ses enseignes à les 11 000-405 et 4020 de
[17:36] sous, considérant qu'à passer la résoudition 20-125, il n'y aura qu'un
[17:41] 8. Le conseil de la municipalité d'Organe a autorisé les travaux de l'innovation
[17:46] au-toi du garage municipale et que le montant payé qui s'est
[17:49] travaux de totaliser 1,280 d'appels et 25 sous,
[17:53] considérant que, par sa résolution, l'immédiateté de l'évolueur,
[17:57] t'es l'air 2A1, le conseil de la municipalité d'Organe a autorisé
[18:01] la chaude à un standard qui m'a tenu pour l'automne de vise
[18:04] et que le montant payé qui s'est enthautalise 14,5 ans,
[18:07] c'est pas fait qu'il soit d'alors.
[18:09] considérant que le conseil a une état sur le pays
[18:11] qu'on est dépensé et émancellé,
[18:14] les enseignes de vitesse, le tour du garage principal, le système, et le système d'accumatifs
[18:19] pour l'ont fait de ville, par l'utilisant les fonds disponibles dans les fonds de
[18:23] l'osement d'un municipalité, et que toutes ces défenses se donnent en paie à l'opinion
[18:28] de 10 ans, ils n'ont proposé Père,
[18:35] et appuyer Père, mais ça sache que le Conseil
[18:42] l'utilisation du fond de l'ouement pour payer pour les défenses d'investissement si
[18:46] éomationnés dans cette édition et que de l'arambourçement au fond de l'événement, cela
[18:51] se fait le period de temps au tout de ces dépenses.
[18:55] TEM 9.8, enfin des sommes au surplus accumulés à péter, considérent qu'avec conseils municipales
[19:01] considèrent qu'ils étaient un porteur que commencent à prendre les éves de France, pour les dépenses
[19:06] à tenir liées aux urgences qu'on rense�ait dans la municipalité, considérent qu'avec
[19:11] On commence à faire le conseil, il aimerait qu'il y ait un vieillement de 50 $,
[19:15] de l'excédent de fonctionnement non infecté,
[19:18] de l'excédent de fonctionnement infecté,
[19:21] de face à un fait de réserver ses samples de congoliseurs.
[19:25] Il est proposé à...
[19:27] – J'allais-t-il trop ? – Merci.
[19:29] – Et appuyer par...
[19:31] – Oui, en tout cas, non ?
[19:34] Que la municipalité d'un effect de montagne de 50 $
[19:38] le sceptur à Cumulee n'en a affecté dans un chef plus affecté pendant les
[19:44] heures devrares. Et t'aimes dit ça deune situation ? Et t'aimes dit ce point à un
[19:49] légère de l'abonnement à l'ODMQ, qui l'est proposé.
[19:54] par le fait que l'abonnement de la
[20:02] directure générale en l'ADIMQ soirée nous
[20:05] dit pour l'année 2022 au montant de
[20:07] 964 étrides tout inculant les
[20:12] taxes et nationales c'est que l'initiaulte
[20:14] de checks soit autorisé à l'ode de
[20:15] l'ADIMQ en guise de permanent de cette
[20:18] départ. Donc il est proposé par
[20:52] d'Allah pour des aupatements de ma gueule,
[20:55] de la France.
[20:57] Frontier, animal society,
[20:58] a été démistré à une centaine de dollars.
[21:00] Quand on est enceinte,
[21:01] cent-de-faites nationales,
[21:03] cent-de-faites de la $1,
[21:04] cent-de-faites de santé,
[21:05] balais, machin,
[21:06] ou repis,
[21:06] mille dollars.
[21:08] Bibliothèque,
[21:08] a skéle,
[21:09] cent-de-faites,
[21:10] cent-de-faites,
[21:10] cent-de-faites nationales,
[21:12] cent-de-faites,
[21:14] cent-de-faites,
[21:16] cent-de-faites,
[21:19] cent-de-faites,
[21:24] cent-de-faites,
[21:25] 250 ans, banque un alimentaire d'un film à l'unique $500, que contribution supplémentaire au
[21:31] motant de $1,200, pour Dr. Royaume à la bibliothèque Haskell, que contribution financière
[21:38] au motant de $1,200, pour Dr. Royaume au comité de patrimoine d'organes pour ses activités
[21:43] en 2022, que contribution financière au motant de $2,200, 200, pour un acte de l'autre
[21:49] a travaillé à la scène SC-ERN-EUR pour ses activités en 2022.
[21:56] État me dise qu'on aura une nouvelle main de l'adhésion annuelle à Québec-Vénice-Tal.
[22:01] Il est proposé par...
[22:08] Avec pas peur, non pas.
[22:10] Et appuie par monsieur le Près, ok, que le conseil autorise une nouvelle main de l'adhésion annuelle à Québec-Vénice-Tal pour l'année 2022
[22:19] au montant de 580 dollars, l'accents-dessus.
[22:22] Il est à me dire ce qu'il a demandé de subvention de l'accorde du programme Canada
[22:27] foyer des filles qui n'ont pas conseillé par parger barbon à l'eau.
[22:32] C'est appuyé par l'un.
[22:34] Et j'ai ce qu'on a.
[22:36] Que le Conseil autorise la directrice générale à déposer une demande de subvention
[22:41] de l'accorde du programme Canada foyer des filles des salades et d'une tour,
[22:46] si tu t'es avouché de l'accorde des filles,
[22:49] pour réaliser certains projets environnementaux, que la demande de subvention
[22:54] fait très peu l'ance au salaire en arrière et au norme d'art prévue
[22:57] au budget va évènter.
[23:00] Il vient de faire une continuation de destructions des boîtes d'archets
[23:04] considérant que les archets de la municipalité ont été mises à jour
[23:08] et qu'une liste de dossiers a été détruit, à actement de la aide détruit,
[23:12] a été préparé par les archivistes et fournit à la municipalité,
[23:16] c'est qu'il comporte un total de 8 mois de doucement, il est proposé par
[23:21] William Charles, appuyé par M. le Sage, que le conseil étonné
[23:28] et la destruction des 8 mois d'achève a été détruit, seulement la liste
[23:32] omé par les acheteurs suffisants. Il t'aime juste faire.
[23:36] T'achat de la carfe pour le réseau informatique du bureau ou le bureau
[23:40] municipal considérant qu'il serait important que la municipalité
[23:44] est-elle installée à Parfus pour son réseau informatique ou de l'eau
[23:48] municipale à fait de vie et protégée telle que recommandait par la
[23:51] solaire de la municipalité?
[23:53] Il considère que le coup de ce parfus est de 100 nœuds dans le
[23:56] cas de l'omain qui est sous par mois d'accinsure et c'est que des coups de
[24:00] programmation et d'installation d'environ 500 $ d'accinsure.
[24:06] Il est plus opposé par...
[24:08] Parfus, le barbeau à l'eau.
[24:10] Et appui par...
[24:17] que le Conseil autorise la chaude à un parcours pour le réseau informatique ou pour le
[24:21] ministère pour montre à la 19-95 par boîte accentuée, ainsi que les coûts de programmation
[24:27] et d'installation en bionne-françement de l'or, t'accents sur.
[24:31] Il t'aime dissépeux de la rotation de l'assurance et responsabilité civile de la municipalité.
[24:37] Considérant que, par le sein de l'évolution numéro 20-20-2014,
[24:43] le Conseil de la municipalité
[24:45] d'Augdin à autoriser l'augmentation du comptant de secouverture de nationales responsabilités
[24:50] suivantes, de 2 à 4 millions de dollars pour le montant de chanel de 7004 ans.
[24:57] Consideration que la raison de l'augmentation, t'as vu d'une recommandation du coût
[25:02] de la chanel municipalité et qu'il n'y a aucune situation qui actuellement pour l'NSI croit
[25:08] à la structure d'équitation à source. Il est proposé par le
[25:13] conseil de charge. Il n'est appulé par le conseil de charge que le conseil
[25:17] conflit sur notre organisation de notre mentation de la chance à se
[25:20] conséditer de civile, tel que des crises d'euros.
[25:24] Et t'es un 10.8. Abonnez d'une agent de développement, changer de projet,
[25:28] considérez que la municipalité a recherché des candidats pour
[25:32] travailler à l'administration au motel de ville considérant que la poste
[25:37] d'agent de développement chargé de projet a été offert à
[25:40] Madame Carmel une portier à l'aiseur de 3 jours pour la première.
[25:44] Il est proposé par...
[25:49] Où est-ce qu'il croit ?
[25:51] Et appuie par...
[25:53] À part.
[25:55] Que le conseil accorde de poste à Madame Carmel une portier à tuer
[25:58] d'agent de développement chargé de projet,
[26:00] que les comptes sur le salariat proposées par le conseil
[26:03] et Madame Carmel une portier sur l'accepter et à l'entraure
[26:07] en fonction à trois jours par semaine à partir du
[26:09] juillet de Javier, 22.
[26:11] Et la période de probation de Madame Caroline Fortier,
[26:15] de six mois, de fermer nos juillets avec des deux,
[26:18] nous la permanence sur la décidée.
[26:22] A peu d'eau,
[26:27] pour qu'itemne numéro 11,
[26:29] 11 heures, changement à la même manière
[26:31] sur le revenu de la Terre d'Octin,
[26:33] pour que sur le comité du Patéloin,
[26:36] considérations que par la réjunition,
[27:08] à l'inforcier, à titre de représentant de l'intensité sur le Comité de patrimoine
[27:12] d'orgés.
[27:14] Et telle numéro d'eau, sécurité publique, adaption du budget, et telle douce player,
[27:20] adaption du budget va inviter, l'éligion intermédicale de prévention et de protection
[27:25] et sa adhine prémégage S. considéra que l'éligion intermédicale de prévention et de protection
[27:33] l'élection et s'ennuie une inflée de la gorge S, présente un budget équilibré pour
[27:37] l'anivée M2, considérant que la côte parle de municipalité d'organes de 100 à
[27:43] 8, 1234 et 35 sous, que sur le montant de 60 heures de l'heure, pour couvrir les faits
[27:50] pour les déléguer ou déléguer ceux-ci, qui sont présents, ou pas aux ressent-appelés de
[27:55] conseils, ainsi que en montant de 5,741,3 pour la prévention pour regarder à 134,000,
[28:02] qui s'en s'engue dans les sous-centruites sous pour l'année de 12-12. Il est
[28:07] troncoursé par l'appui par le budget, bienvenue, l'allégie est à nous
[28:19] installe la présentation et la protection est fragile, puis ma gargèche est
[28:24] adaptée jusqu'à présentée. Il est à 12,2 à l'Association de
[28:30] sécurité civile du Québec, il est proposé par un tabas voileau, appuyé par le
[28:40] casque. Que la décision de la directrice générale à l'association, l'association de sécurité
[28:46] civile du Québec soit autorisée pour l'année vingt et deux au montant de 100 dollars.
[28:51] Il est en train d'éreglement et pour l'étiquent, il y a des points d'adoption d'éreglement
[28:56] 20, 2, 3, d'accord, 0, 1, concernant les taux de taxation, l'italité et les conditions
[29:02] de perception pour l'existence financière de l'éventeur.
[29:06] Il considère que l'avidementation a du mois d'années par l'été du mois d'années par
[29:11] Monsieur de Conseil et Michael Sud, non, elle a séance extraordinaire du conseil de
[29:15] le variant de 20 de somme 21.
[29:17] 1,5hz considérant que le déput du projet de règlement était fait à l'enseen certain
[29:23] d'un dried du Conseil de tenu de 20 de somme 21.
[29:26] Au vingt-vingt-aient en 18.5h considérant que le réglement 22.0 août en
[29:31] contactant pour l'objet, de fixer le taux de taxation, des tarefs de conscience, de perception
[29:36] pour l'exercice financier 22.
[29:38] les deux considérant qu'une distance de lecture d'utilis
[29:42] réglement est demandée à fin d'améliorer la procédure
[29:45] d'adoption. Il est proposé par
[29:50] les phrases que le réglement
[29:54] vingt et deux pointe zéro un intitumé réglement,
[29:57] nous menons vingt et deux pointe zéro un concernant.
[30:00] Le tour de taxation, les tarifs et les conscience de perception pour l'exercice, mais les deux est adopté.
[30:07] Item 13.2. Avis de motion, réglement des termineurs, les modélités, de publication, des avis publics.
[30:16] Monsieur le conseiller, pardon, la vie de motion, le siège de la vie de motion, qui a une prochaine
[30:24] C'est un tiers du conseil réglement déterminant les modalités de publication des avis publics de leur présenter pour l'adoption.
[30:32] De réglement aura pour objet de déterminer les modalités de publication des avis publics de la municipalité d'Odé.
[30:40] Une différence de lecture du dit, réglement est demandée après d'alléger la procédée d'artours.
[30:46] C'est une copiedie du dit projet de réglement élevée aux ventes du conseil le tout conformément à la loi.
[30:52] 13.3. Dès qu'on projait de réglement 20.2.2, déterminant les modalités de détermination
[31:00] des avis publics. M. le conseiller ne s'arge à donner à vie de motion qu'à une prochaine
[31:07] chance de conseiller un réglement 20.2.2, déterminant les modalités de publication des avis publics
[31:14] sera présenté pour l'adoption de l'églomaure pour l'objet de déterminer les modalités
[31:19] de publication des amis publics de la municipalité d'Organe, une espace de lecture du
[31:24] déléglement est demandée à édélégir la procédure d'adoption, une copier du dépensé
[31:30] de l'égloma est décosée par Madame la Conseillère du Pas et copier unis au monde du conseil
[31:36] le tout conformement à la loi.
[31:40] 13,4.
[31:42] À l'immotion, l'égloma modifier le règlement de s'ouvrage bien sur le zéro, c'est la
[31:49] le conseiller ou
[31:54] à l'eau dans la vie, enfin, le conseiller fait peur de la vie de motion,
[32:00] qu'un touchin'tien se conseille un réglement mondial, le réglement d'hôneage 20 de l'hôneau
[32:06] 10 de l'aiseur 3 afin d'écaper l'évitation, relative à l'aiseur 3 afin de carter les jeux
[32:11] ou espaces naturels, de l'appeler l'interprétition.
[32:15] L'objet du seuil réglement sera de modifier le réglement d'hôneage 20 de l'hôneau 10 de l'aiseur
[32:21] au pro, afin d'acheter l'expulsion relative à l'attention pour faire de pas qu'elle est
[32:26] jouée ou espace naturel, une distance de lecture du dit réglement et de m'aider afin d'alléger
[32:31] la procédure d'adoption, une copie du dit projet de réglement sur l'arrivée sur le
[32:36] même conseil de tout pour faire le même rire à la loi.
[32:40] 13.5 dépôts et présentations projées de réglement 20.2 t des 2.0 au pro, modifier le réglement
[33:18] Il y a des élégements sur le debat de fil, le règlement de zonnage.
[33:22] 2 000 000 000 3 à fait d'ajouter l'expulsion de l'attinue de la session
[33:26] qu'on crée de part qu'elle a eu ou espère naturel.
[33:29] Une distance de lecture du maudit éléglement est demandée à fait d'alléger la procédure d'adoption.
[33:37] Une copine du diplogède de règlement est décosée et présentée par Madame la Conseillère.
[33:43] C'est un qui doit le déposer, c'est qu'on essaie de faire un conseil pour ne pas t'a qu'il
[33:51] est.
[33:52] Ok.
[33:53] Je suis d'accord.
[33:55] C'est quand il y a une doulement de conseils de l'éducation pour les mains à l'anneau.
[34:00] Une thème pointe, c'est l'adoption projet de l'églomage, il y a une doule, c'est une doule
[34:08] de l'adapte de la santé de consultation, considérant qu'un avis de motion est étudiant
[34:14] d'un épaire, à la séance obtenant du conseil tenu de l'écheurs-vive M.A.D.U., il est proposé
[34:24] par Irba Boulot et appuyer par un affaire qui n'est résolu d'adopter le projet de
[34:35] de réglement vingt-vintour, tu irais à 0,3 modifier de réglement d'hômeur de 20003,
[34:43] que le présent projet de réglement vingt-vintour pour le présent pour le présent
[34:47] pour un projet de magnifie de réglement d'hômeur de 20003 afin d'ajouter des difficultés
[34:53] relative à l'assession pour fin de pack, perriens de jeu ou espace naturel.
[34:58] Le copier du projet de réglement est présenté et joint à la présence de résolution,
[35:03] pour en fait, en pire intéglure.
[35:05] De plus, l'assemblée de consultations sur l'autodidio de 7 débris, 22 à 18 à 45 à l'hôtel
[35:11] de ville, ou à distance à l'aile de moyenne par matin, à tous les membres de communiquer
[35:16] à l'entre eux et ça, selon les mesures sanitaires applicables, à cette base.
[35:21] Dans de cette assemblée de consultations, le conseil explique que là, le projet de l'aile
[35:25] bas et les conséquences de son adoption, et entendre les personnes et organistes qui désient
[35:31] s'exprimer.
[35:31] et seraient également possible pour ceux qui le désaient de se faire entendre, par
[35:38] la toute la période d'appétion de la vie publique de concudation. Le dernier éthique
[35:43] va les détailler, le réglement et la procédure pour transmettre les commentaires et questions.
[35:49] 13.7, la vie de motion, le réglement éthique, le réglement de notre mail numéro 2.0.4.
[36:31] de part des dangers ou espaces naturelles. Une espace de lecture du délégé d'aglovers
[36:36] est demandée à fait d'alléger la procédure d'un autre. Une copie du délégé de
[36:41] l'églement sur un demi-surmente conseil de tout conformement à la loi.
[36:46] 13.8. Depuis des présentations pour l'agir de l'églement, le loup 20.2.4
[37:23] 30% de la Attention pour l'adoption.
[37:25] L'objet de ce réglementЁ Launcher le module
[37:27] de la clergy, de nel et la carte.
[37:30] A fait d'ajudiment des discussions
[37:32] dans la déception de la déception
[37:33] afin de pacter les lieux et espaces naturels.
[37:36] On dispose de l'адiture d'un réglement
[37:38] et de barrer afin d'alléger nos solutions
[37:41] d'adoption.
[37:42] Une copie du diplogèl des réglements
[37:44] édécosé et présenté par ma Dame de
[37:46] conseillère, à part par l
[37:52] 'adifice.
[38:23] à l'assérence en planète conseillent le déjeuner. Il est proposé par
[38:29] Pâcher Barbolo et appuyer par
[38:33] William Sainte-Lin. Il est à l'isolue d'adopter le projet de
[38:38] réglement de l'obain et deux, ses points zéro quatre,
[38:41] motifs de réglement de l'attitude.
[38:44] Deux milliers de quatre, à fin d'agir les discussions
[38:47] de réglement de l'administration pour faire de part
[38:49] et les jeux ou espaces naturels. Que le président projait de réglement
[38:54] 20.3 pour Israel Cap, aurait projait de modifier le réglement de
[38:58] votre main de 2004 afin d'ajouter l'exposition de l'intériditation
[39:04] au fait de pas péril du jeu ou espaces naturels. Que copie du projet
[39:08] de réglement est présentée et que je pointe à l'épisode de l'exposition
[39:12] pour en faire partie intégrale de plus l'assemblée de consultation
[39:21] d'entre eux, et ce, selon les mesures sanitaires applicables à cette date, dans de cette
[39:29] assemblée de concentration, le conseil expliquera le projet de règlement et les conséquences
[39:35] de son adoption, et entendra des personnes et organises qui dégèrent s'exprimer, de également
[39:40] possibles pour ceux qui le dégèrent de ce temps parruquer pendant toute la période de fin.
[39:45] de l'année publique de consultation,
[39:48] de dormir et discrer à des détails,
[39:50] de réglement et la procédure
[39:52] pour transmettre les corps mentaires et questions.
[39:56] Et t'aimerais dire,
[39:57] sa vie de motion,
[39:58] règlement modifiant,
[40:00] le règlement de notre chemin,
[40:02] le nom de l'année 2004.
[40:06] M. le conseiller...
[40:09] C'est là-dedans.
[40:11] C'est un nom dans la vie
[40:13] de motion qu'un prochain science conseille
[40:15] le réglement motique de réglement motique de 9000,
[40:19] il décappe à fait modifier la dimension minimale des mots dans les zones 10R,
[40:24] 12RB, 12RB, 205RB et 26RB,
[40:30] à 5 an, 20 superficie minimale soit de 12 000 mètres carrés sur la présentée pour la adoption.
[40:36] Donc, je vais être sur le réglement, ça va modifier le réglement motique de 9000,
[40:39] C'est le cas qui a fait de modifier l'admission minimale des eaux dans les zones PCR-2RV-13RV-25RV-26RV,
[40:48] afin que la nouvelle superficie minimale soit de 12 mai de carré,
[40:52] une distance de détruite du déréglement est demandée afin d'alléger la procédure d'adoption
[40:56] et qu'au fait du dispergible de réglement sur la revise,
[41:00] au moins de se conseiller de tout conforme la main à la nuit.
[41:02] Il est très fonds de présentation projet de l'égloma de 92.005 modèles de réglements
[41:12] d'accistement de l'égloma de 2.004.
[41:17] Il a conseillé que l'égloma de 92.05 modèles de réglements d'accistement de l'égloma
[42:01] d'accueil. Une dispense de nature d'utiliser réglement est demandée après d'alléger la
[42:06] proximité d'adoption. Une copie d'utilité projée d'un réglement a été causée présente
[42:11] par un message et copie la même mise au même du conseil de tout conformé à l'anmoire.
[42:22] d'adoptions projées de l'églomer, numéro 1 et 2, 05, de réglement de règlement de
[42:28] votre semaine, numéro 2, 10, c'est la carte épiciale à date de l'assemblée de
[42:34] consultation.
[42:35] Considérant que la vie de motion a été qui m'a donné par…
[42:39] Mais c'est ça de l'eau !
[42:40] Mais c'est ça de l'eau !
[42:40] Mais c'est ça de l'eau !
[42:42] A la science de l'Edge Conseil du Javier,
[42:47] il est proposé par l'effage de l'églomer
[42:51] Et appuyez par ...
[42:55] Il est résolu d'interpréhé, le projet de réglement en 2020 et 2.05
[43:00] motions de réglement de plan, premier de la carte a fait modifier l'attribution
[43:05] minimale d'héroes dans les zones d'ici à 12 R.V, 3 R.V, 8 5 R.V, et d'accessaire
[43:12] R.V. a fait que l'invêche profite, minimale soit de 12 000 mètres carrés sur l'opinion d'adoption.
[43:34] que le président projet de l' adversity Ч Sophie Grouin est
[43:42] la banque almonds production par la paroles.
[43:49] le dernier, 2022 à début de l'année de moyens permettant que les membres de
[43:57] convier à autre, et ce, selon les mesures, ça n'a l'applicat de cet
[44:01] dat.
[44:02] Lors de cet attendu, les consultations, les conseils expliqués par le projet de
[44:06] l'Eglima et les conséquences de son ordon, et entendre les personnes et organisres qui
[44:11] désident s'expriment.
[44:12] Il serait également possible pour ceux qui désirent de ce faire l'entendre pas
[44:16] et qu'il y a par la toute la période d'accès de l'avis que bien de consultation.
[44:21] De dernier, hétiquelant les détails de l'églima et la procédure
[44:24] pour transmettre et commenter les questions.
[44:28] 13.3.
[44:29] L'avis de motion, l'églima, sont la gestion contre l'actuel.
[44:36] Monsieur le conseiller,
[44:37] il y a de l'avis de motion,
[44:41] qui a eu une question
[44:43] qui a ence du conseiller, l'églima, sont la gestion contre l'actuel.
[44:46] se représenter pour l'adoption sur le règlement, par rapport à une gêne de difficulté les modalités de la gestion
[44:52] contre l'adoption de la municipalité d'Organe.
[44:55] Une phrase de nature du réglement est devrédée afin d'alléger la procédure d'adoption.
[45:00] C'est une copie du disprojet de réglement et de réservoir du conseil le tout conforme de
[45:04] maladie. 13.5. Des pots au projet de réglement 22.06 sur la gestion contractuelle.
[45:13] Monsieur le conseil Scott a donné un livre de masons pour une prochaine séance de conseils
[45:21] un réglement de l'auvain 22.06 pour la gestion contractuelle, se l'ont présenté pour
[45:27] l'adoption.
[45:31] C'est un réglement de l'auvain 22.06 pour l'objet de déterminer les modélités de la gestion
[45:38] contractuelle, la municipalité d'orgueule.
[45:42] En dispense de l'électeur, il y a un réglement élevadé pour les jugés d'adoption, une
[46:22] Dans la vie de motion, car il peut en chanter en se conseillant un règlement moitié de règlement d'hôneage
[46:28] de 1000 et de 0,3 à fait de modifier et réadopter et une discussion sur les étapis de l'émergement touristique
[46:35] sur la présenter pour l'adoption. L'objet de règlement sur la dégotterie, l'émergement d'hôneage de 1000,
[46:41] c'est réadopter au 3 à fait de modifier et réadopter les discussions sur les étapis de l'émergement touristique.
[46:47] une phase de l'étude d'un réglement édémadé afin d'être fait d'approcher l'adoption,
[46:53] une copie d'usé projet de réglement sur le 10 août, je conseille de tout conforme les
[46:58] mains à la loi.
[46:59] Taises Science, dépôt et présentation projet de réglement, 22.07
[47:05] points de chair de réglement de zonage, 20, 0, 0, c'est les zéro fleurs afin de modifier
[47:44] il y a une vieille à adopter l'édipution en mesure des grandes édites.
[47:49] Une conscience de lecture du délègre de rêve
[47:52] a évité la procédure d'adoption une copie du diplogèvre
[47:56] de réussir de décon Suddenly
[47:59] un conseiller à la place
[48:01] un profond sur le conseiller de massage
[48:04] et copier le dis et le mise de conseiller de tout conforme
[48:07] le droit.
[48:09] Dès pointes sept lobbying de réglement
[48:43] Et les colliers de l'escalade est élevé, il est désolue, il est désolue,
[48:49] d'annôper le projet de l'anglement de l'invénier de 0.07,
[48:53] votre chair de l'anglement de l'onage de 1 000,
[48:55] qui réduit le 9 août à fin de modifier les liens de l'exclusion
[48:58] de l'ésitémissement des bergéments touristiques.
[49:02] Il est de par exemple un gèter de l'anglement de l'invénier de 0.07
[49:05] par rapport à l'objecte de modifier les discussions
[49:08] sur les étèques de l'ébergement touristiques,
[49:10] Le copier du projet de légèrement est présenté et jointe à la présence de l'évolution
[49:15] pour en faire partie intégrante.
[49:17] Depuis, l'assabler de consultations se doit donner de s'appréblier à 18 à
[49:22] 40 ans qu'à nôtel de ville ou à distance, à l'aide moyenne, à matin, à
[49:26] tous les membres de compliqué à peu, et ça, que l'on mérite à l'applicat de la
[49:31] 7a.
[49:31] Lors de cette assabler de consultations, conseille expliqueur de projet de légèrement, et les conséquences
[49:38] de son adoption et entendre les personnes et organismes qui désaient s'exprimer.
[49:42] C'est également possible pour ceux qui le désaient de se faire entendre par écrit
[49:46] pendant toute la période d'affichage de la vie publique, le consultation.
[49:50] Le dernier, il discrète des détails de réglement et la procédure qui transmettent les commentaires
[49:55] et question.
[49:58] Il t'aime très dix-huit.
[50:00] Avis de motion, le réglement sur le code d'étude est de déontégé des usus de la municipalité
[50:05] d'Artienne.
[50:09] J'en fais le dépôt, je donne la vie de masse, le fait de la vie de motion, il y a une prochaine
[50:18] séance de conseils, un réglement sur le cadre d'étiques et de déontrologies décidules à
[50:23] une espantie d'organes sur le présenter pour l'adoption, un réglement là pour l'objet
[50:27] d'établiser les règles d'étiques et de déontrologies et tous les membres du conseil doivent
[50:32] que tous les membres conseillers doivent respecter une espace de nature de
[50:37] les règles d'avoir décoré à régler la procédure d'adoption.
[50:41] Il y a des neufs d'écondes projées de règles de 20, 2, 0, 8 sur la code d'équipe et d'éontologie,
[50:48] des élus de la municipalité d'Argdon.
[50:52] Monsieur le Sages, elle a dit la mission qu'à une prochaine séance conseille de
[50:57] règles-maux sur le code d'équipe et d'éontologie des élus de la municipalité d'Argdon
[51:24] se représenter pour l'adoption de l'ignomance au rapport du maire et l'apport et l'apport
[51:32] La forme de la MRC, de mes filles à gagne, il y a depuis notre union, d'un dernier
[51:40] de l'Union, des centres que l'Union de MRC a présent, et ça a été plutôt une discussion
[51:57] sur les différents comités qui doivent être dans les costes
[52:04] de l'appeler à la prochaine session qui est prévue pour la semaine prochaine.
[52:13] 14.1, il va édoucher, il va édoucher, il va émercer, il n'est pas l'expérience,
[52:24] la liste de correspondance, il est super d'un mois, il est déposé, et je vais tout