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Bon, je déclare le CR souverte, il est 19 heures, précisément, item 2, adoption de nombre d'hômes. Il y a quelqu'un qui propose. J'en fais la progression, Michel, le salue.
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que le Conseil adopte le procès d'un ban la séance
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en fin d'une heure-t-on décise de sauf 20-20 heures.
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Terce que présentez l'adoptique.
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C'est un croit de divin,
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en fin de la séance en fin d'une heure-t-on décise de sauf
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en fin de 20-20 heures à 8h005.
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Et puis nous en faisons les deveurs.
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L'infin de la population,
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le charge le charge,
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le charge est épli par...
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Donc, le conseil adopté va bien de la séance extérieure de la tenue de 20 de somme à 21.
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Il n'a jamais été que présenté.
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A période de question, donc on a une question.
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Ok, on n'a pas reçu par écrit, ok?
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Il peut me sens à faire partencer les séances intérieures,
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les hunker sujets à traiter cet électrique.
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Il peut me fiercer, aménagement, bané, c'est développement.
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d'appel de la part de la part forestée, la
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sécurité d'assabler,
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les possèdeurs à la part forestée pour le
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mot courant,
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copier de la part a été ni au monde du conseil
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qui appenaire.
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Et t'es me cis,
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des régultures,
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des possèdeurs à part de l'abanisme,
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la sécurité d'assabler des possèdeurs à la part
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est décrapant à de l'abanisme pour le mot courant,
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copier de la part a été le mis au monde du conseil
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qui apprend à
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des paroles de banisme pour l'année 21.
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la sécurité d'assabler dépense le rapport du département de banisme pour l'année 21.
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Le coup de rapport a été le mieux au même que du Conseil qui a apprené.
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C'est le cas de l'omination des résidences liégés sur le Comité Consultatif de le Banisme pour le 22-223.
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de l'éventre-roi, considérant qu'il y a un vertu de la ptixaine de l'églomagne
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menaux de 101.0C, ce relatif au comité consultatif de le banisme,
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composition, le comité consultatif de le banisme de la municipalité d'un bien éformé
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de cinq membres et à droite-bois. C'est marre d'un steak nommé par résoudition du conseil
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de la municipalité. Trois membres choisis parmi les résultats de la municipalité à l'expluyer
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des membres de conseiller des doctorités municipaux deux membres du conseil considérant que la
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résolution numéro 2021 et la 11 théraite de 38 de conseiller annomé les deux membres de conseiller
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assiergés sur le comité consultatif de urbanisme considérés qu'enverses de l'article
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success de ce même réglement, la Julie du mandat des membres de CCI, CCI, pendant et de deux
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et elle nous ne peut considérer que le conseil pour mettre dans le milieu des trois disons le municipalité
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qui s'il y a selon ce que nous faisons pour le soutenir de l'Eubanisme et des proposés par
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la fin de la proposition de ceci.
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Monsieur Serge, j'ai appuyé par le
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C'est pas fort.
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Mais c'est pas fort que le conseil Don Mando, aux trois disons suivants,
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Aciergez sur le comité consultatif de le banisme,
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froid, monsieur Gérard Routier,
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monsieur Guille Calcier,
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monsieur Daniel Doré,
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que le mandat des membres du Comité consultatif de banisme
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débutants le 1er janvier 22,
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est rendre fait le 31 décembre 233,
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tu gètes à l'article 8 de l'églomande de l'auvain 20.05
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relative aux comités consultatives de banisme.
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Il y a des chaussons de l'A6, une thème 6.5, résolution de l'atting au réglement numéro
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21.06.
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Considera que la séance tenue le 15 novembre, 21 novembre, c'est-à-dire que la séance
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tenue le 15 novembre, 21 novembre, le conseil municipal à adopter le second projet
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de l'aiguement, 21.06 modèles de réglement de zone âge 20, 0, 0, 0, 0, 3 a fait des
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bonnes filles et réadapées de l'évolution de mes établissements d'hébergement touristique.
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Pour ce délaque, ce réglement doit être arrivé conformément à la procédure particulière
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de la loi sur les établissements d'hébergement touristique, pour ce délaque, les mesures sanitaires
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l'applicate, que les voix que la tenue est d'un logiste doit être actuellement
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être emplacée par le consultation écrite de 15 jours,
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considélant que l'article 55 à 35 de la loi,
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nops, vous allez que je, oui, ok, je suis sur le montage,
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je vais pas m'aider, c'est bon, on est quand même,
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considélant que l'article 55 de la loi sur les élections,
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les rétablons dans l'une spectée prévoit que chaque jour
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de tenues de régions sur tête compris dans la période de 40 jours, qui suis l'adoption
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du second projet de règlement, considérant que le régis relative à l'applaudation
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de règlement 21.06 n'a pas été tenu à l'intérieur des délèves de qui.
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Il n'est
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de l'aide financière promis par notre programme en croit d'équipe en adhors.
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On comprenait les deux postes plus posées à la protection de l'environnement et le
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stagiaire à notre banisme, à l'annonce en soit dans les journaux et le
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ultrême municipal d'Odin ou par les pieds de l'avouet, un homme ou sur le site web municipale.
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Adopté.
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Fête de gueule 2, changement à la nomination des conseillers assieds juste sur le
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accueillé par le Parbois-Volo que le Conseil d'un mandeur au Monde du Conseil municipal
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d'accueillir sur le Comité consultatif en environnement.
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Moi, M. William Scott, Monde du Conseil, M. Éric Fafar, Monde du Conseil que le Conseil
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non M. Scott, M. Président du Comité consultatif en environnement.
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Peut-être que de moi, changement d'animignation de représentants municipales à la Légée
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La place à l'allégie est proposée par quelqu
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'un de là et appuyé par que le conseil
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nomme le monsieur Michel Lecerge à titre de le présentat d'Ordin au conseil d'administration
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de l'allégie État municipal de gestion des déchets solides de l'allégion coéte-cocque.
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Le conseil nomme le monsieur William Scott à titre de sous-stitueux.
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pour le soucis du Ascle M. Scott et d'accord d'être...
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Oui, oui.
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Parfait.
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L'urgule 4, même n'assure des résultats à CIG,
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sur le Comité Constituatif en Amérique de la Véronnaire,
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pour 22, 22, 23, et une considéra parverte de l'art sexiste
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de l'Eglomale à numéro 20.
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J'ai résulocé pointe 06.
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Le lait-ci, faut cométer consultatif en Amérique de la Véronnaire,
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considératif en environnement, ce soir, M. Serge Maillot,
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M. Richard Sabaq, et M. Danien Dravelet.
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Le mandat des membres du comité consultatif en environnement
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des butreurs, le premier janvier, les 22 et 3 de la fin,
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le 31 de somme, les 20 rômes,
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et jette à l'article 7 du règlement du novembre 2020,
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pointe 0, c'est sur le relatif au comité consultatif en environnement.
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Étermes, 8, voirez, transport des travaux publics,
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qu'il n'y a aucun sujet à traiter, si c'est de l'oubrique, il t'a eu une finance.
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L'est des compagnies de secrétaire, secrétaire d'assamé, dépenses la liste des compagnies
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par un mot, conforme au règlement 20, 20, 10 et 11.
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Il y a des pensées incompressibles, inquiables et salaires et des compres
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approuvées par les solutions du conseil des passos autorisés.
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Il a été distribué au monde du Conseil et a jouant au présent pour
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l'appareil de toutes les intégrations considérées par le total des dépenses
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incompressibles. Et a provis ce élève à 47,420 heures et 4,9
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jours. Et il est salais ce élève à 20,2,726, et 4 jours au jour au jour, le total
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des dépenses payées pendant le mois s'élève à 120,000 euros,
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et appuyer tard
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que l'alien n'est qu'on a payé au 10 janvier, donc on peut y les
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joindre au présent pour faire partie intégrante, soit approuvée et que l'a dit d'un très
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général et secrétaire que les arrières en effectuent le paiement.
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On est à 9.3 autour de kilomètre en bouchant dans les mains d'eux des proposés par la
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Et appuyer par monsieur Lassage, de fixer le tour de kilomètres en boursable à 22 à
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53 exouilles pour les déplacements effectuées pour le contenu de la municipalité.
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Étatme 9.4, l'être recommandé à certains propriétaires dans le compte et gravement
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souffrance.
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On se délaque le conseil application de la liste des propriétaires à des pays en
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pour les taxes imposées en 2019 considérant que s'il s'est monté en France de s'en
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pas exiter s'en taber, des citoyennies ne voient leur propriété mise avant par la
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MRC même sur ma gueule pour défaut de paiement de taxe. Il est proposé par…
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– Et avec ta femme ? – Et appuyez par… – Que le conseil autorise, nous en
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il ne se faut à contacter ces personnes par téléphone et à transmettre à ces personnes une nette
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par la poste, ou si une nette n'était possible de rejoindre ces personnes par téléphone une nette
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recommandée, pour les éviter de la situation qui doit oublier obligatoirement plan à entendre
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avec la municipalité, pour éviter qu'à leur propriété, il ne soit pas dû aux enchères
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il faut pas m'attaire.
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Nœuf, item 9.5, gradation de con, pour la situation, P-A-V-L-B-202, voilez entre-chay de
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l'autre locale, considérant que le ministère des transports a versé à l'immunité d'Augdin,
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une compensation de 470, 35 $, pour l'entretien de raison, au-dessus local, pour l'anisme
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202, considérant que les compensations distribuées à l'immunité visent l'entretien courant,
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et préventif des routes locales par un et deux ainsi que les éléments des ponts situés sur ces routes dans la responsabilité
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et un compte à la municipalité. Il est proposé par...
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J'ai dit à Bordeaux, et appuyé par...
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Il s'est passé.
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Il s'en va faire que la municipalité d'Organe informe le municipal des transports de l'utilisation des compatrions
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sur plusieurs entretiens et pour l'air innovatif des autres locales et deux ainsi que les
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éléments des postes sur ces autres, dont la responsabilité est incompréhabilité
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conforme maintenant aux objectifs du point grand-d'aide à la voie des locales-boleaux
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entretient des autres locales.
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9.6, mauvaise créance, considérant qu'elle est contre suivant apparaître dans la comptabilité
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de la municipalité, depuis maintenant plusieurs années, il est donc suggéré qu'il souhaite
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d'appliquer au mois d'aise-créaire.
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Toi, le ministère des transports,
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pour 1600 $ depuis 2012,
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Nathalie Gleunier,
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2400% des rites et 5 à 3 sous
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depuis 2009.
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Il est proposé par habre.
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Michael Stadeur.
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Que le conseil approule que c'est
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compte que les comptes mentionnés
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chez eux soient appliqués au mois d'aise-créaire
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de la municipalité d'orgueil.
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Il n'y aura qu'à passer en réglement numéro 20-104 le conseil de la
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municipalité d'Organe a autorisé le changement des limites de vitesse dans
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la municipalité, ce qui a nécessité de la chape de nouvelles enseignes de
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vitesse et que le montant payé pour ses enseignes à les 11 000-405 et 4020 de
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sous, considérant qu'à passer la résoudition 20-125, il n'y aura qu'un
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8. Le conseil de la municipalité d'Organe a autorisé les travaux de l'innovation
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au-toi du garage municipale et que le montant payé qui s'est
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travaux de totaliser 1,280 d'appels et 25 sous,
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considérant que, par sa résolution, l'immédiateté de l'évolueur,
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t'es l'air 2A1, le conseil de la municipalité d'Organe a autorisé
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la chaude à un standard qui m'a tenu pour l'automne de vise
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et que le montant payé qui s'est enthautalise 14,5 ans,
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c'est pas fait qu'il soit d'alors.
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considérant que le conseil a une état sur le pays
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qu'on est dépensé et émancellé,
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les enseignes de vitesse, le tour du garage principal, le système, et le système d'accumatifs
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pour l'ont fait de ville, par l'utilisant les fonds disponibles dans les fonds de
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l'osement d'un municipalité, et que toutes ces défenses se donnent en paie à l'opinion
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de 10 ans, ils n'ont proposé Père,
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et appuyer Père, mais ça sache que le Conseil
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l'utilisation du fond de l'ouement pour payer pour les défenses d'investissement si
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éomationnés dans cette édition et que de l'arambourçement au fond de l'événement, cela
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se fait le period de temps au tout de ces dépenses.
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TEM 9.8, enfin des sommes au surplus accumulés à péter, considérent qu'avec conseils municipales
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considèrent qu'ils étaient un porteur que commencent à prendre les éves de France, pour les dépenses
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à tenir liées aux urgences qu'on rense�ait dans la municipalité, considérent qu'avec
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On commence à faire le conseil, il aimerait qu'il y ait un vieillement de 50 $,
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de l'excédent de fonctionnement non infecté,
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de l'excédent de fonctionnement infecté,
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de face à un fait de réserver ses samples de congoliseurs.
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Il est proposé à...
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– J'allais-t-il trop ? – Merci.
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– Et appuyer par...
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– Oui, en tout cas, non ?
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Que la municipalité d'un effect de montagne de 50 $
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le sceptur à Cumulee n'en a affecté dans un chef plus affecté pendant les
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heures devrares. Et t'aimes dit ça deune situation ? Et t'aimes dit ce point à un
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légère de l'abonnement à l'ODMQ, qui l'est proposé.
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par le fait que l'abonnement de la
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directure générale en l'ADIMQ soirée nous
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dit pour l'année 2022 au montant de
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964 étrides tout inculant les
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taxes et nationales c'est que l'initiaulte
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de checks soit autorisé à l'ode de
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l'ADIMQ en guise de permanent de cette
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départ. Donc il est proposé par
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d'Allah pour des aupatements de ma gueule,
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de la France.
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Frontier, animal society,
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a été démistré à une centaine de dollars.
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Quand on est enceinte,
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cent-de-faites nationales,
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cent-de-faites de la $1,
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cent-de-faites de santé,
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balais, machin,
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ou repis,
[21:06]
mille dollars.
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Bibliothèque,
[21:08]
a skéle,
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cent-de-faites,
[21:10]
cent-de-faites,
[21:10]
cent-de-faites nationales,
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cent-de-faites,
[21:14]
cent-de-faites,
[21:16]
cent-de-faites,
[21:19]
cent-de-faites,
[21:24]
cent-de-faites,
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250 ans, banque un alimentaire d'un film à l'unique $500, que contribution supplémentaire au
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motant de $1,200, pour Dr. Royaume à la bibliothèque Haskell, que contribution financière
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au motant de $1,200, pour Dr. Royaume au comité de patrimoine d'organes pour ses activités
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en 2022, que contribution financière au motant de $2,200, 200, pour un acte de l'autre
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a travaillé à la scène SC-ERN-EUR pour ses activités en 2022.
[21:56]
État me dise qu'on aura une nouvelle main de l'adhésion annuelle à Québec-Vénice-Tal.
[22:01]
Il est proposé par...
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Avec pas peur, non pas.
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Et appuie par monsieur le Près, ok, que le conseil autorise une nouvelle main de l'adhésion annuelle à Québec-Vénice-Tal pour l'année 2022
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au montant de 580 dollars, l'accents-dessus.
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Il est à me dire ce qu'il a demandé de subvention de l'accorde du programme Canada
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foyer des filles qui n'ont pas conseillé par parger barbon à l'eau.
[22:32]
C'est appuyé par l'un.
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Et j'ai ce qu'on a.
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Que le Conseil autorise la directrice générale à déposer une demande de subvention
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de l'accorde du programme Canada foyer des filles des salades et d'une tour,
[22:46]
si tu t'es avouché de l'accorde des filles,
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pour réaliser certains projets environnementaux, que la demande de subvention
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fait très peu l'ance au salaire en arrière et au norme d'art prévue
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au budget va évènter.
[23:00]
Il vient de faire une continuation de destructions des boîtes d'archets
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considérant que les archets de la municipalité ont été mises à jour
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et qu'une liste de dossiers a été détruit, à actement de la aide détruit,
[23:12]
a été préparé par les archivistes et fournit à la municipalité,
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c'est qu'il comporte un total de 8 mois de doucement, il est proposé par
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William Charles, appuyé par M. le Sage, que le conseil étonné
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et la destruction des 8 mois d'achève a été détruit, seulement la liste
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omé par les acheteurs suffisants. Il t'aime juste faire.
[23:36]
T'achat de la carfe pour le réseau informatique du bureau ou le bureau
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municipal considérant qu'il serait important que la municipalité
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est-elle installée à Parfus pour son réseau informatique ou de l'eau
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municipale à fait de vie et protégée telle que recommandait par la
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solaire de la municipalité?
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Il considère que le coup de ce parfus est de 100 nœuds dans le
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cas de l'omain qui est sous par mois d'accinsure et c'est que des coups de
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programmation et d'installation d'environ 500 $ d'accinsure.
[24:06]
Il est plus opposé par...
[24:08]
Parfus, le barbeau à l'eau.
[24:10]
Et appui par...
[24:17]
que le Conseil autorise la chaude à un parcours pour le réseau informatique ou pour le
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ministère pour montre à la 19-95 par boîte accentuée, ainsi que les coûts de programmation
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et d'installation en bionne-françement de l'or, t'accents sur.
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Il t'aime dissépeux de la rotation de l'assurance et responsabilité civile de la municipalité.
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Considérant que, par le sein de l'évolution numéro 20-20-2014,
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le Conseil de la municipalité
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d'Augdin à autoriser l'augmentation du comptant de secouverture de nationales responsabilités
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suivantes, de 2 à 4 millions de dollars pour le montant de chanel de 7004 ans.
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Consideration que la raison de l'augmentation, t'as vu d'une recommandation du coût
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de la chanel municipalité et qu'il n'y a aucune situation qui actuellement pour l'NSI croit
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à la structure d'équitation à source. Il est proposé par le
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conseil de charge. Il n'est appulé par le conseil de charge que le conseil
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conflit sur notre organisation de notre mentation de la chance à se
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conséditer de civile, tel que des crises d'euros.
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Et t'es un 10.8. Abonnez d'une agent de développement, changer de projet,
[25:28]
considérez que la municipalité a recherché des candidats pour
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travailler à l'administration au motel de ville considérant que la poste
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d'agent de développement chargé de projet a été offert à
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Madame Carmel une portier à l'aiseur de 3 jours pour la première.
[25:44]
Il est proposé par...
[25:49]
Où est-ce qu'il croit ?
[25:51]
Et appuie par...
[25:53]
À part.
[25:55]
Que le conseil accorde de poste à Madame Carmel une portier à tuer
[25:58]
d'agent de développement chargé de projet,
[26:00]
que les comptes sur le salariat proposées par le conseil
[26:03]
et Madame Carmel une portier sur l'accepter et à l'entraure
[26:07]
en fonction à trois jours par semaine à partir du
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juillet de Javier, 22.
[26:11]
Et la période de probation de Madame Caroline Fortier,
[26:15]
de six mois, de fermer nos juillets avec des deux,
[26:18]
nous la permanence sur la décidée.
[26:22]
A peu d'eau,
[26:27]
pour qu'itemne numéro 11,
[26:29]
11 heures, changement à la même manière
[26:31]
sur le revenu de la Terre d'Octin,
[26:33]
pour que sur le comité du Patéloin,
[26:36]
considérations que par la réjunition,
[27:08]
à l'inforcier, à titre de représentant de l'intensité sur le Comité de patrimoine
[27:12]
d'orgés.
[27:14]
Et telle numéro d'eau, sécurité publique, adaption du budget, et telle douce player,
[27:20]
adaption du budget va inviter, l'éligion intermédicale de prévention et de protection
[27:25]
et sa adhine prémégage S. considéra que l'éligion intermédicale de prévention et de protection
[27:33]
l'élection et s'ennuie une inflée de la gorge S, présente un budget équilibré pour
[27:37]
l'anivée M2, considérant que la côte parle de municipalité d'organes de 100 à
[27:43]
8, 1234 et 35 sous, que sur le montant de 60 heures de l'heure, pour couvrir les faits
[27:50]
pour les déléguer ou déléguer ceux-ci, qui sont présents, ou pas aux ressent-appelés de
[27:55]
conseils, ainsi que en montant de 5,741,3 pour la prévention pour regarder à 134,000,
[28:02]
qui s'en s'engue dans les sous-centruites sous pour l'année de 12-12. Il est
[28:07]
troncoursé par l'appui par le budget, bienvenue, l'allégie est à nous
[28:19]
installe la présentation et la protection est fragile, puis ma gargèche est
[28:24]
adaptée jusqu'à présentée. Il est à 12,2 à l'Association de
[28:30]
sécurité civile du Québec, il est proposé par un tabas voileau, appuyé par le
[28:40]
casque. Que la décision de la directrice générale à l'association, l'association de sécurité
[28:46]
civile du Québec soit autorisée pour l'année vingt et deux au montant de 100 dollars.
[28:51]
Il est en train d'éreglement et pour l'étiquent, il y a des points d'adoption d'éreglement
[28:56]
20, 2, 3, d'accord, 0, 1, concernant les taux de taxation, l'italité et les conditions
[29:02]
de perception pour l'existence financière de l'éventeur.
[29:06]
Il considère que l'avidementation a du mois d'années par l'été du mois d'années par
[29:11]
Monsieur de Conseil et Michael Sud, non, elle a séance extraordinaire du conseil de
[29:15]
le variant de 20 de somme 21.
[29:17]
1,5hz considérant que le déput du projet de règlement était fait à l'enseen certain
[29:23]
d'un dried du Conseil de tenu de 20 de somme 21.
[29:26]
Au vingt-vingt-aient en 18.5h considérant que le réglement 22.0 août en
[29:31]
contactant pour l'objet, de fixer le taux de taxation, des tarefs de conscience, de perception
[29:36]
pour l'exercice financier 22.
[29:38]
les deux considérant qu'une distance de lecture d'utilis
[29:42]
réglement est demandée à fin d'améliorer la procédure
[29:45]
d'adoption. Il est proposé par
[29:50]
les phrases que le réglement
[29:54]
vingt et deux pointe zéro un intitumé réglement,
[29:57]
nous menons vingt et deux pointe zéro un concernant.
[30:00]
Le tour de taxation, les tarifs et les conscience de perception pour l'exercice, mais les deux est adopté.
[30:07]
Item 13.2. Avis de motion, réglement des termineurs, les modélités, de publication, des avis publics.
[30:16]
Monsieur le conseiller, pardon, la vie de motion, le siège de la vie de motion, qui a une prochaine
[30:24]
C'est un tiers du conseil réglement déterminant les modalités de publication des avis publics de leur présenter pour l'adoption.
[30:32]
De réglement aura pour objet de déterminer les modalités de publication des avis publics de la municipalité d'Odé.
[30:40]
Une différence de lecture du dit, réglement est demandée après d'alléger la procédée d'artours.
[30:46]
C'est une copiedie du dit projet de réglement élevée aux ventes du conseil le tout conformément à la loi.
[30:52]
13.3. Dès qu'on projait de réglement 20.2.2, déterminant les modalités de détermination
[31:00]
des avis publics. M. le conseiller ne s'arge à donner à vie de motion qu'à une prochaine
[31:07]
chance de conseiller un réglement 20.2.2, déterminant les modalités de publication des avis publics
[31:14]
sera présenté pour l'adoption de l'églomaure pour l'objet de déterminer les modalités
[31:19]
de publication des amis publics de la municipalité d'Organe, une espace de lecture du
[31:24]
déléglement est demandée à édélégir la procédure d'adoption, une copier du dépensé
[31:30]
de l'égloma est décosée par Madame la Conseillère du Pas et copier unis au monde du conseil
[31:36]
le tout conformement à la loi.
[31:40]
13,4.
[31:42]
À l'immotion, l'égloma modifier le règlement de s'ouvrage bien sur le zéro, c'est la
[31:49]
le conseiller ou
[31:54]
à l'eau dans la vie, enfin, le conseiller fait peur de la vie de motion,
[32:00]
qu'un touchin'tien se conseille un réglement mondial, le réglement d'hôneage 20 de l'hôneau
[32:06]
10 de l'aiseur 3 afin d'écaper l'évitation, relative à l'aiseur 3 afin de carter les jeux
[32:11]
ou espaces naturels, de l'appeler l'interprétition.
[32:15]
L'objet du seuil réglement sera de modifier le réglement d'hôneage 20 de l'hôneau 10 de l'aiseur
[32:21]
au pro, afin d'acheter l'expulsion relative à l'attention pour faire de pas qu'elle est
[32:26]
jouée ou espace naturel, une distance de lecture du dit réglement et de m'aider afin d'alléger
[32:31]
la procédure d'adoption, une copie du dit projet de réglement sur l'arrivée sur le
[32:36]
même conseil de tout pour faire le même rire à la loi.
[32:40]
13.5 dépôts et présentations projées de réglement 20.2 t des 2.0 au pro, modifier le réglement
[33:18]
Il y a des élégements sur le debat de fil, le règlement de zonnage.
[33:22]
2 000 000 000 3 à fait d'ajouter l'expulsion de l'attinue de la session
[33:26]
qu'on crée de part qu'elle a eu ou espère naturel.
[33:29]
Une distance de lecture du maudit éléglement est demandée à fait d'alléger la procédure d'adoption.
[33:37]
Une copine du diplogède de règlement est décosée et présentée par Madame la Conseillère.
[33:43]
C'est un qui doit le déposer, c'est qu'on essaie de faire un conseil pour ne pas t'a qu'il
[33:51]
est.
[33:52]
Ok.
[33:53]
Je suis d'accord.
[33:55]
C'est quand il y a une doulement de conseils de l'éducation pour les mains à l'anneau.
[34:00]
Une thème pointe, c'est l'adoption projet de l'églomage, il y a une doule, c'est une doule
[34:08]
de l'adapte de la santé de consultation, considérant qu'un avis de motion est étudiant
[34:14]
d'un épaire, à la séance obtenant du conseil tenu de l'écheurs-vive M.A.D.U., il est proposé
[34:24]
par Irba Boulot et appuyer par un affaire qui n'est résolu d'adopter le projet de
[34:35]
de réglement vingt-vintour, tu irais à 0,3 modifier de réglement d'hômeur de 20003,
[34:43]
que le présent projet de réglement vingt-vintour pour le présent pour le présent
[34:47]
pour un projet de magnifie de réglement d'hômeur de 20003 afin d'ajouter des difficultés
[34:53]
relative à l'assession pour fin de pack, perriens de jeu ou espace naturel.
[34:58]
Le copier du projet de réglement est présenté et joint à la présence de résolution,
[35:03]
pour en fait, en pire intéglure.
[35:05]
De plus, l'assemblée de consultations sur l'autodidio de 7 débris, 22 à 18 à 45 à l'hôtel
[35:11]
de ville, ou à distance à l'aile de moyenne par matin, à tous les membres de communiquer
[35:16]
à l'entre eux et ça, selon les mesures sanitaires applicables, à cette base.
[35:21]
Dans de cette assemblée de consultations, le conseil explique que là, le projet de l'aile
[35:25]
bas et les conséquences de son adoption, et entendre les personnes et organistes qui désient
[35:31]
s'exprimer.
[35:31]
et seraient également possible pour ceux qui le désaient de se faire entendre, par
[35:38]
la toute la période d'appétion de la vie publique de concudation. Le dernier éthique
[35:43]
va les détailler, le réglement et la procédure pour transmettre les commentaires et questions.
[35:49]
13.7, la vie de motion, le réglement éthique, le réglement de notre mail numéro 2.0.4.
[36:31]
de part des dangers ou espaces naturelles. Une espace de lecture du délégé d'aglovers
[36:36]
est demandée à fait d'alléger la procédure d'un autre. Une copie du délégé de
[36:41]
l'églement sur un demi-surmente conseil de tout conformement à la loi.
[36:46]
13.8. Depuis des présentations pour l'agir de l'églement, le loup 20.2.4
[37:23]
30% de la Attention pour l'adoption.
[37:25]
L'objet de ce réglementЁ Launcher le module
[37:27]
de la clergy, de nel et la carte.
[37:30]
A fait d'ajudiment des discussions
[37:32]
dans la déception de la déception
[37:33]
afin de pacter les lieux et espaces naturels.
[37:36]
On dispose de l'адiture d'un réglement
[37:38]
et de barrer afin d'alléger nos solutions
[37:41]
d'adoption.
[37:42]
Une copie du diplogèl des réglements
[37:44]
édécosé et présenté par ma Dame de
[37:46]
conseillère, à part par l
[37:52]
'adifice.
[38:23]
à l'assérence en planète conseillent le déjeuner. Il est proposé par
[38:29]
Pâcher Barbolo et appuyer par
[38:33]
William Sainte-Lin. Il est à l'isolue d'adopter le projet de
[38:38]
réglement de l'obain et deux, ses points zéro quatre,
[38:41]
motifs de réglement de l'attitude.
[38:44]
Deux milliers de quatre, à fin d'agir les discussions
[38:47]
de réglement de l'administration pour faire de part
[38:49]
et les jeux ou espaces naturels. Que le président projait de réglement
[38:54]
20.3 pour Israel Cap, aurait projait de modifier le réglement de
[38:58]
votre main de 2004 afin d'ajouter l'exposition de l'intériditation
[39:04]
au fait de pas péril du jeu ou espaces naturels. Que copie du projet
[39:08]
de réglement est présentée et que je pointe à l'épisode de l'exposition
[39:12]
pour en faire partie intégrale de plus l'assemblée de consultation
[39:21]
d'entre eux, et ce, selon les mesures sanitaires applicables à cette date, dans de cette
[39:29]
assemblée de concentration, le conseil expliquera le projet de règlement et les conséquences
[39:35]
de son adoption, et entendra des personnes et organises qui dégèrent s'exprimer, de également
[39:40]
possibles pour ceux qui le dégèrent de ce temps parruquer pendant toute la période de fin.
[39:45]
de l'année publique de consultation,
[39:48]
de dormir et discrer à des détails,
[39:50]
de réglement et la procédure
[39:52]
pour transmettre les corps mentaires et questions.
[39:56]
Et t'aimerais dire,
[39:57]
sa vie de motion,
[39:58]
règlement modifiant,
[40:00]
le règlement de notre chemin,
[40:02]
le nom de l'année 2004.
[40:06]
M. le conseiller...
[40:09]
C'est là-dedans.
[40:11]
C'est un nom dans la vie
[40:13]
de motion qu'un prochain science conseille
[40:15]
le réglement motique de réglement motique de 9000,
[40:19]
il décappe à fait modifier la dimension minimale des mots dans les zones 10R,
[40:24]
12RB, 12RB, 205RB et 26RB,
[40:30]
à 5 an, 20 superficie minimale soit de 12 000 mètres carrés sur la présentée pour la adoption.
[40:36]
Donc, je vais être sur le réglement, ça va modifier le réglement motique de 9000,
[40:39]
C'est le cas qui a fait de modifier l'admission minimale des eaux dans les zones PCR-2RV-13RV-25RV-26RV,
[40:48]
afin que la nouvelle superficie minimale soit de 12 mai de carré,
[40:52]
une distance de détruite du déréglement est demandée afin d'alléger la procédure d'adoption
[40:56]
et qu'au fait du dispergible de réglement sur la revise,
[41:00]
au moins de se conseiller de tout conforme la main à la nuit.
[41:02]
Il est très fonds de présentation projet de l'égloma de 92.005 modèles de réglements
[41:12]
d'accistement de l'égloma de 2.004.
[41:17]
Il a conseillé que l'égloma de 92.05 modèles de réglements d'accistement de l'égloma
[42:01]
d'accueil. Une dispense de nature d'utiliser réglement est demandée après d'alléger la
[42:06]
proximité d'adoption. Une copie d'utilité projée d'un réglement a été causée présente
[42:11]
par un message et copie la même mise au même du conseil de tout conformé à l'anmoire.
[42:22]
d'adoptions projées de l'églomer, numéro 1 et 2, 05, de réglement de règlement de
[42:28]
votre semaine, numéro 2, 10, c'est la carte épiciale à date de l'assemblée de
[42:34]
consultation.
[42:35]
Considérant que la vie de motion a été qui m'a donné par…
[42:39]
Mais c'est ça de l'eau !
[42:40]
Mais c'est ça de l'eau !
[42:40]
Mais c'est ça de l'eau !
[42:42]
A la science de l'Edge Conseil du Javier,
[42:47]
il est proposé par l'effage de l'églomer
[42:51]
Et appuyez par ...
[42:55]
Il est résolu d'interpréhé, le projet de réglement en 2020 et 2.05
[43:00]
motions de réglement de plan, premier de la carte a fait modifier l'attribution
[43:05]
minimale d'héroes dans les zones d'ici à 12 R.V, 3 R.V, 8 5 R.V, et d'accessaire
[43:12]
R.V. a fait que l'invêche profite, minimale soit de 12 000 mètres carrés sur l'opinion d'adoption.
[43:34]
que le président projet de l' adversity Ч Sophie Grouin est
[43:42]
la banque almonds production par la paroles.
[43:49]
le dernier, 2022 à début de l'année de moyens permettant que les membres de
[43:57]
convier à autre, et ce, selon les mesures, ça n'a l'applicat de cet
[44:01]
dat.
[44:02]
Lors de cet attendu, les consultations, les conseils expliqués par le projet de
[44:06]
l'Eglima et les conséquences de son ordon, et entendre les personnes et organisres qui
[44:11]
désident s'expriment.
[44:12]
Il serait également possible pour ceux qui désirent de ce faire l'entendre pas
[44:16]
et qu'il y a par la toute la période d'accès de l'avis que bien de consultation.
[44:21]
De dernier, hétiquelant les détails de l'églima et la procédure
[44:24]
pour transmettre et commenter les questions.
[44:28]
13.3.
[44:29]
L'avis de motion, l'églima, sont la gestion contre l'actuel.
[44:36]
Monsieur le conseiller,
[44:37]
il y a de l'avis de motion,
[44:41]
qui a eu une question
[44:43]
qui a ence du conseiller, l'églima, sont la gestion contre l'actuel.
[44:46]
se représenter pour l'adoption sur le règlement, par rapport à une gêne de difficulté les modalités de la gestion
[44:52]
contre l'adoption de la municipalité d'Organe.
[44:55]
Une phrase de nature du réglement est devrédée afin d'alléger la procédure d'adoption.
[45:00]
C'est une copie du disprojet de réglement et de réservoir du conseil le tout conforme de
[45:04]
maladie. 13.5. Des pots au projet de réglement 22.06 sur la gestion contractuelle.
[45:13]
Monsieur le conseil Scott a donné un livre de masons pour une prochaine séance de conseils
[45:21]
un réglement de l'auvain 22.06 pour la gestion contractuelle, se l'ont présenté pour
[45:27]
l'adoption.
[45:31]
C'est un réglement de l'auvain 22.06 pour l'objet de déterminer les modélités de la gestion
[45:38]
contractuelle, la municipalité d'orgueule.
[45:42]
En dispense de l'électeur, il y a un réglement élevadé pour les jugés d'adoption, une
[46:22]
Dans la vie de motion, car il peut en chanter en se conseillant un règlement moitié de règlement d'hôneage
[46:28]
de 1000 et de 0,3 à fait de modifier et réadopter et une discussion sur les étapis de l'émergement touristique
[46:35]
sur la présenter pour l'adoption. L'objet de règlement sur la dégotterie, l'émergement d'hôneage de 1000,
[46:41]
c'est réadopter au 3 à fait de modifier et réadopter les discussions sur les étapis de l'émergement touristique.
[46:47]
une phase de l'étude d'un réglement édémadé afin d'être fait d'approcher l'adoption,
[46:53]
une copie d'usé projet de réglement sur le 10 août, je conseille de tout conforme les
[46:58]
mains à la loi.
[46:59]
Taises Science, dépôt et présentation projet de réglement, 22.07
[47:05]
points de chair de réglement de zonage, 20, 0, 0, c'est les zéro fleurs afin de modifier
[47:44]
il y a une vieille à adopter l'édipution en mesure des grandes édites.
[47:49]
Une conscience de lecture du délègre de rêve
[47:52]
a évité la procédure d'adoption une copie du diplogèvre
[47:56]
de réussir de décon Suddenly
[47:59]
un conseiller à la place
[48:01]
un profond sur le conseiller de massage
[48:04]
et copier le dis et le mise de conseiller de tout conforme
[48:07]
le droit.
[48:09]
Dès pointes sept lobbying de réglement
[48:43]
Et les colliers de l'escalade est élevé, il est désolue, il est désolue,
[48:49]
d'annôper le projet de l'anglement de l'invénier de 0.07,
[48:53]
votre chair de l'anglement de l'onage de 1 000,
[48:55]
qui réduit le 9 août à fin de modifier les liens de l'exclusion
[48:58]
de l'ésitémissement des bergéments touristiques.
[49:02]
Il est de par exemple un gèter de l'anglement de l'invénier de 0.07
[49:05]
par rapport à l'objecte de modifier les discussions
[49:08]
sur les étèques de l'ébergement touristiques,
[49:10]
Le copier du projet de légèrement est présenté et jointe à la présence de l'évolution
[49:15]
pour en faire partie intégrante.
[49:17]
Depuis, l'assabler de consultations se doit donner de s'appréblier à 18 à
[49:22]
40 ans qu'à nôtel de ville ou à distance, à l'aide moyenne, à matin, à
[49:26]
tous les membres de compliqué à peu, et ça, que l'on mérite à l'applicat de la
[49:31]
7a.
[49:31]
Lors de cette assabler de consultations, conseille expliqueur de projet de légèrement, et les conséquences
[49:38]
de son adoption et entendre les personnes et organismes qui désaient s'exprimer.
[49:42]
C'est également possible pour ceux qui le désaient de se faire entendre par écrit
[49:46]
pendant toute la période d'affichage de la vie publique, le consultation.
[49:50]
Le dernier, il discrète des détails de réglement et la procédure qui transmettent les commentaires
[49:55]
et question.
[49:58]
Il t'aime très dix-huit.
[50:00]
Avis de motion, le réglement sur le code d'étude est de déontégé des usus de la municipalité
[50:05]
d'Artienne.
[50:09]
J'en fais le dépôt, je donne la vie de masse, le fait de la vie de motion, il y a une prochaine
[50:18]
séance de conseils, un réglement sur le cadre d'étiques et de déontrologies décidules à
[50:23]
une espantie d'organes sur le présenter pour l'adoption, un réglement là pour l'objet
[50:27]
d'établiser les règles d'étiques et de déontrologies et tous les membres du conseil doivent
[50:32]
que tous les membres conseillers doivent respecter une espace de nature de
[50:37]
les règles d'avoir décoré à régler la procédure d'adoption.
[50:41]
Il y a des neufs d'écondes projées de règles de 20, 2, 0, 8 sur la code d'équipe et d'éontologie,
[50:48]
des élus de la municipalité d'Argdon.
[50:52]
Monsieur le Sages, elle a dit la mission qu'à une prochaine séance conseille de
[50:57]
règles-maux sur le code d'équipe et d'éontologie des élus de la municipalité d'Argdon
[51:24]
se représenter pour l'adoption de l'ignomance au rapport du maire et l'apport et l'apport
[51:32]
La forme de la MRC, de mes filles à gagne, il y a depuis notre union, d'un dernier
[51:40]
de l'Union, des centres que l'Union de MRC a présent, et ça a été plutôt une discussion
[51:57]
sur les différents comités qui doivent être dans les costes
[52:04]
de l'appeler à la prochaine session qui est prévue pour la semaine prochaine.
[52:13]
14.1, il va édoucher, il va édoucher, il va émercer, il n'est pas l'expérience,
[52:24]
la liste de correspondance, il est super d'un mois, il est déposé, et je vais tout