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Bonne année.
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C'est bon, Monsieur le maire.
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Ok.
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Bonsoir tout le monde. On est résumé notre première assemblée annuelle de l'année.
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C'est une assemblée qui va être régulière et une assemblée exceptionnelle.
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On a deux dans une. Donc, en raison des mesures exceptionnelles pour limiter la propagation de la COVID, comme tout le monde le sait,
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l'application est en parage qu'elle a levé de l'Etat d'urgence sanitaire qui est nécessaire de
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refuser le public lors de la présence de sciences de conseils municipales du 10 janvier. Donc,
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cette séance-ci, à avoir été publiée sur Facebook, on va l'enregistrer. Donc, vous nous
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d'excuser, c'est notre première expérience. On va faire de notre mieux que ce soit agréable
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pour vous autres et que ce soit quand même assez clair.
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On va procéder à l'ouverture de l'assemblée. Il y a une vingt-un, une.
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Toutes les conseillers
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sont présents avec notre directeur général M. Jean Cobb. Donc l'ordre de jour, ça prendrait
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quelqu'un pour adopter l'ordre de jour Bruno, adopter par Bruno.
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Maintenant, ça prendrait
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un proposant pour ajouter la séance régulière pour aller vers notre séance extraordinaire.
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On va dire que je vais immédiatement vers notre science extraordinaire.
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On se doit de faire une science extraordinaire pour la présentation du budget.
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Elle peut quoi être faite lors d'une science régulière?
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Donc, ça prendrait quelqu'un pour proposer l'ouverture de la science.
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Est-ce que c'est sérieux? Est-ce que ça prendrait quelqu'un pour procéder à l'ouverture?
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Ce n'est pas nécessaire, mais l'ordre du jour, effectivement.
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OK. Donc, on va aller pour l'adoption de l'ordre du jour à ce moment-là.
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Simon Bière. OK.
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Donc, c'est un ordre du jour qui est quand même assez restreint,
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et qui est pour la présentation et l'adoption du budget,
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puis l'adoption du programme triennal, du mobilisation.
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Il y aura une fécurité de questions.
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En passant, les questions, étant donné que le public n'est pas présent,
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Les gens ont jusqu'à midi le jour de la séance tenante pour envoyer un courriel au DG
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pour qu'ils puissent soumettre vos questions lors de notre séance le soir même.
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On va aller avec la présentation du budget.
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La présentation du budget, on a des taxes foncières en croissance de 8%.
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Comme vous pouvez voir à l'écran, on a les revenus, on voit qu'à gauche il n'y a pas plus détaillé avec à droite les détails, un petit peu plus là sur, je vois ici 109,
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On a fait le paiement de tenue en lieu de texte, parce que moi, est-ce que j'ai ici...
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On va lire la présentation à gauche pour les paiements en tenue en lieu de texte, qui est de 118 000 au total.
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1,608 pour une croissance de 8%.
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Les tenues en lieu de texte, on a quand même une croissance de 9%.
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Pour les services rendus, qui est la location de sale des photopropies et des choses de même,
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on a pour 15 000 dollars, on avait pour 10 960 d'années passées.
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Ça, à ce sujet-là, on avait, j'avais ici, je vais vous dire ça, pour la note 2,
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on a une autre prévue en raison de la reprise pour la location de sale,
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c'est ce qui fait un petit peu notre croissance d'attendue.
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Imposition des droits, 174 vers 1952 000 qui est prévue, 10% d'augmentation.
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Ça, c'est les droits de mutation principalement qui est en croissance, vu que beaucoup de
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de transition immobilière qui se font. Donc, c'est dignifique pour ce droit de mutation-là.
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Après ça, les intérêts pour 5500 dollars. On a un petit peu plus, on a une croissance là-dessus
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de la cause de notre reprise des taux d'intérêt à compter du 1er janvier.
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Il y a beau aussi pour nos... Ça, c'est sur les arriérages. Par rapport à nos retardateurs,
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ce qu'on peut trouver, c'est que les taxes sont sur, on a une croissance à ce niveau-là.
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C'est parce que le taux d'intérêt a été augmenté pour cette couverture-là.
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Autre revenu 545 000 de prévu, on a eu à une croissance de 3 % de une projection de
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ce qui vient principalement de Hydro Canyon. Les transferts 12 000 $, ça s'est agréé
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en temps de partage et autres 12 000 pour un temps de revenu de 2 760 639.
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Et que pour avoir un budget équilibré, on va avoir des dépenses équivalentes pour
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la même montagne. Si on regarde, on a au niveau de l'administration générale, le
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Conseil municipale, une diminution de 18%. Ce, c'est dû au fait, on a 30 000 de moins
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à raison des allocations de dépenses pour les élus qui ont été sortis en 2021.
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gestion financière, une baisse aussi de 3% pour 253.648, grève on n'a pas comme telle,
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ça c'est 1910.000 en raison des élections, ça c'est le coût des élections dans le fond depuis
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10.218, donc en 2022 il n'y en a pas prévu, l'évaluation 27.137, il y a une petite
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croissance. Autre 185.977, à autre dépense, on a 30% de l'augmentation. Ce, c'est dû à,
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il ne faut pas faire une mise à jour du balancement hydraulique du réseau de l'acquéduc de manière
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à assurer que les normes en matière de débit et de pression d'opération le soient respectées
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et que le réseau est en mesure d'assurer une protection et 102 niveaux secteurs à desservir,
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fait qu'on voit qu'il dépend de ce niveau-là.
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Sécurité civile c'est similaire. La police, on a une croissance de 5%.
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On a probablement une chose, c'est des montants qui nous sont soumis et qu'on reflète dans nos budgets.
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La protection est sans-dix, 105.361, on a une augmentation de 7%.
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Encore là, on est partenaires avec beau prix là-dedans.
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c'est-à-dire que c'est selon le budget émis par Bobry et que c'est notre pas de port à payer.
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Voir des municipales, 242.766, augmentation de 10%.
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On doit faire en étude, en ingénierie, pour l'éligipité du Procanté.
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Pour la réfection et la mise de niveau de l'acquéduc entre le Trois-Saint et le Trois-Saint-Saint-Saint-Chemin-du-Capturent.
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Il y a des nettoyages de puissards, des cruisages à fourcer, donc c'est ce qui explique un petit peu l'écart qu'on a.
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Le enlèvement de la neige, on n'a pas une grosse différence, on a 1% prévu d'augmentation.
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Et de la règle des rues a une baisse de 6%, on part de 17 à 16 000.
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Circulation est 4000 à 5 250 ans.
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Sur le circulation, sur le tracage des lignes de rue, surtout, là, sur le chemin, il y a des carrières
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et des stationnements, les lignes derrière, les vélos et tout ça.
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Transport collectif, en 1990, c'est similaire un petit peu l'année passée, 2% d'augmentation.
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Purification d'air et traitement de l'eau, on a une baisse de 11%.
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Encore une cote-part de Beaubris, on voit ce qu'on a de base dans notre dévision.
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Résoudre distribution de l'eau, 30'850, qui a une base aussi de 14%.
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Ce sont les aubareilles professionnelles qui auraient être moins élevées.
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Résoudre des gouts, 130'000 pour une hausse de 13%.
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La hausse à cotement de beaux prix pour l'entretien, ça, c'est les lampes publiées.
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Effectivement, c'est pour le traitement des autres usuriers qui sont faits à beaux prix pour une participation.
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Donc, ça fait quand même à l'automne de cinq ans que ce système-là a été créé.
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Donc, on a des choses à moderniser, à changer pour améliorer son efficacité et puis continuer
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à opérer.
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Matière résiduelle.
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On a une base de 16%.
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Par contre, on a une question sur l'autre ligne suivante en matière de recilab et autres.
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Ça, c'est un peu pour prévoir ce qui s'en vient.
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Sur la récupération des heures durs, les cuisines ont pu faire du compost.
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Ça fait qu'il y a des choses qui s'en viennent en 2022, je suppose, à l'an vers la fin de l'année.
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Santé bien-être, 5 950,
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ça c'est l'OMH, il y a une petite baisse de 6%, ça l'OMH,
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c'est notre participation dans le déficit de cette entité-là. Ressource loisée des
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cultures en augmentation de 17%, c'est beaucoup environ 4 000 $ en salaire le plus
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d'exprimer les avantages sociaux, un peu normal. On va espérer que la pégate du COVID
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passe, qu'on puisse revenir à nos activités. Arenas et patinoires, 38 000, une baisse de
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15%. Diminutions de la cohortre de l'Arena. Encore là, il y a des choses, le temps passe
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pour noter des diminutions dans certaines affaires. L'Epicine, 66 249, augmentation de 27%.
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Ça, c'est la Côte-Port de Beau-Pourri, les frais d'exploitation. Elle n'est pas encore
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ouverte, mais ça s'en vient bien. Ça devrait partir au début, disons l'été 2022. Par
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qui était rangeux. 43 000-342, l'inventation de 9%. Contribution à gagner ses hauts,
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2 000 dollars. Bibliothèque 16 412. Encore là, il y a une baisse de 27%. C'est tout
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sujet à décor de part avec beau prix là.
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Ça deprime des projets qui se passent durant
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la nuit. Il y a des choses là qui est quand même en bloc du milieu. Autre activité,
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5 000, 9 000 de prévue, augmentation de 80%. C'est la politique MADO. Éventuellement,
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reprise des activités et de salaires pour ces points-là. Après ça, les frais de financement.
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Les frais de financement, on a 108 000 de prévue versus 161 000 qu'on a payé.
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Ce, c'est l'abolition des frais reliés à les prêtes temporaires. Quand on a fait les travaux
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2021 de différents prêts temporaires. Donc, on n'aura pas le refrain cette année. Donc,
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on a des seins en moins payés à ce poste-là. Considiation à les fins fiscales,
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remboursement, capital, 320 000 de prévues. Ça, c'est 96 000 du premier du financement pour le
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blondelle. Activité d'investissement 157000 succès. On va le voir sur notre
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prochain point sur notre projet triennale. Sous plus accumulé affecté 40 000 $ qu'on
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est venu affecter des souples pour venir fermer à 2 millions 706 630 $ qui
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qui, comme notre PIPE nous a venus pour nous permettre d'avoir un budget équilibré.
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Ça fait le taux du budget.
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Si les gens ont des questions dans l'avenir, ils prendent
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toujours à s'adresser à notre DJ, pour avoir les explications ou les réponses à
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Pour ça, on va aller à notre prochain point de notre œuvre de jour, qui est notre programme
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Triennale d'immobilisation.
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Le programme Triennale. Ça, les citoyens vont tout recevoir
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ce plan-là, versus les clients du budget, justement. Vous allez recevoir ça à chaque
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mais ça va se faire en février. D'ici la semaine prochaine.
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D'ici la semaine prochaine? Oui.
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D'ici la semaine prochaine, ça va être mis dans le courrier pour chaque résidence
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que vous allez recevoir un petit peu l'explication qu'on a donné sur le budget et le plan tribunal.
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Je peux porter à votre attention les quelques petits points. 2022, 2023, 2024, c'est des projections.
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Vous pouvez en prendre connaissance à main de le document. Moi, ce que je peux vous dire au niveau
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d'administration, on a prévu 2000 $.
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Des achats d'ordinateur, 20 000 $ pour les avoir d'incendies au secteur Bellevue, à La Miche.
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Panneau de fichage, des noms de rues, des fichages pour adresse, ça, on a plus de 40 000 $ pour ça.
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Réfection de la chaussée, 250 mètres là, de sutrées carrées.
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A l'ES-1842, il y a la jonction du Cartourman, fait que ça soit des 15 000 pour ce point-là.
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Après ça, on a une réflexion du panneau d'affichage qui est au point de la vue de l'Église et de la Royale, de 12 000 $.
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l'acoustique CDL, qui est au centre des loisées, qui sera à faire de 4 000 $,
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l'implantation de jeu depuis quel balle, de 1 800 $, puis l'achat d'un défi bilataire
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avec être causé pour 2 800 $. On a quand même une prévision d'appareil de 150 600,
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de prévu de même qu'on doit avoir aussi des subventions attachées à ça qui ne devraient
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pas impacter notre budget sérieusement. Je ne sais pas si tu avais de quoi rajouter sur ça.
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Non, c'est beau, Monsieur le maire. Vous avez fait le tour de la question.
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Ça fait le tour pour ça. Et on serait rendu à la période de questions, est-ce que...
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En fait, il faudrait qu'il y ait un proposeur pour le budget puis pour le plan triennal.
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Ok, il y a pour chacun des deux, ok?
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Oui.
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Que ça prendrait un proposeur pour le budget, en premier?
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Pascal.
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Des Laurents.
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Et puis pour le plan triennal, on m'apprendra un aussi.
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Je vais proposer le plan triennal.
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Ça nous amène à la période de questions. Eux, qu'est-ce que t'as reçu des demandes de questions?
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Non, je n'ai reçu aucune question, Monsieur le maire, aujourd'hui.
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Aucune question. Donc, on va procéder à l'élevée de l'Assemblée à 8h17.
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Donc, on va revenir à l'Assemblée de l'hélière.
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Il me faudrait juste un proposer pour l'élevée de l'Assemblée.
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Vous l'enviez, ok.
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Ici.
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Excellent.
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Ok, c'est bon.
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Donc ici, on réouvre notre assemblée ordinaire.
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Est-ce que ça pourrait être proposable pour réouvrir l'assemblée?
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Oui.
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Ok, par l'orange.
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Fait qu'on s'est rendu à 9.3 au procès verbal.
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Adoption du procès verbal de la séance ordinaire du 6 décembre.
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Ça me prendrait proposer...
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Vous pouvez aller plus le moment à Pascal.
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Pascal. Et on aurait l'adoption du procès verbal aussi de la séance ordinaire du 15 décembre.
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C'est un problème de proposer.
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Je vais proposer.
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Donc,
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on serait en 2.4, l'administration et la finance, l'acceptation des comptes payables
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et des pauvres des autorisations de dépenses.
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Est-ce qu'on peut le faire en bloc pour les deux l'aute de dépenses?
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Oui, oui, oui.
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Ok.
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Donc, ça prendrait un proposant pour adopter les deux l'aute de dépenses qui est rendu
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le 21 décembre et le 10 janvier. Je peux proposer, M. Vance?
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Oui, Laurent. Adoption des taux d'intérêt et pénalité.
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Je pense que le détail a été mis antérieurement,
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pour ça, pour adopter les taux d'intérêt et la pénalité.
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Effectivement, le conseil l'année dernière avait donné un conjuit
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du taux d'intérêt pour les citoyens du Covid. Et puis là, c'est ça. Si vous êtes d'accord,
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là, vous pouvez passer la résolution pour remettre les taux d'intérêt des comptes impayés.
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Oui, qu'il y avait déjà été discuté. Ça prend un proposant pour adopter ça.
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– Je vais proposer de rétablir les taux d'intérêt. – Ok, bien sûr.
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Révision salariale pour les postes de techniciens d'administration,
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de communication technicienne en comptabilité.
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Ici, encore là,
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ça pourrait être proposer pour approuver ce qui avait été discuté pour leur augmentation.
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c'est ça eux? Oui. Ok. Est-ce qu'il y a quelqu'un qui propose l'orange? Ok.
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Repusion de l'horaire et de la semaine de travail au Travaux public, ça encore là,
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ça prend un proposer. Comme l'a discuté là, l'orange de travail va changer un
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petit peu pour eux pour justement être capable de travailler en quatre jours et
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demi et d'avoir leur vendredi après-midi de bons jours. On a remani un
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un petit peu les heures. Ça prendrait un proposer. C'est mon pierre.
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On se rend deux ou quatre point cinq. La vie de motion est dépôte du projet de règlement.
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Ça, c'est pour décréter le taux de taxe foncière appellé tarif et compensation
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pour l'année 2022.
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Ici, le conseil de la municipalité de Saint-Doix-Champ a adapté
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le budget de l'exercice financier 2022, en date d'aujourd'hui, ce qu'on a fait
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en tôt, considérant qu'il y a lieu d'imposer et de prélever dans les limites fixées par
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les lois par voie de taxation directe sur des biens posables du territoire d'abus
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fictiste Saint-Jouachin. Toutes sommes de denier nécessaires pour s'accepter des
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dépenses de fonctionnement et d'investissement et pour un objectif spécial qui compte
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dans les limites de ces attributions.
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Consonant que la vie de motion du Président-Rélément était du main donné lors de la
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du conseil du 10 janvier, quel projet de rédemain a été déposé cette même séance?
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Là, ici, on vient confirmer ici notre taux de taxes foncières qui vont être de 54,20,
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et que diminuer d'un sou, comparativement à l'autre année d'avant.
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Voulez-vous que je partage le tableau des taxes, Monsieur Maire?
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Oui, oui, ça pourrait être bon, à ce point-là, oui, bonne idée.
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Ok, je vous envoie ça à l'écran, ce n'est pas bien non.
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Voilà.
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Ok.
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Oui, c'est un tableau qui vient d'intéresser pour, justement, donner un petit peu le comparatif entre 2021 et 2022.
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Il est différent frais que vous allez retrouver sur vos comptes de taxes.
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Donc, la taxe foncière, comme on disait, à roi de 54 cents de 20 à diminution d'un soupe.
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Le taux de l'escu qu'on m'a envoyé dans le budget, il y avait quand même augmenté un petit peu,
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mais on a un taux quand même diminué à 0.08 an.
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Ça, c'est dû à la richesse foncière, Monsieur le Maire, qu'à augmenter.
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Ok. Oui, c'est vrai que notre richesse foncière, pas aussi de, je pense,
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c'est des environ 140 à 168 000, quelque chose de même.
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160 millions à 168 millions.
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Ok, ça fait que ça marche.
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Le taux de nos résidents-ciels étaient 1,08, il n'y a pas bougé.
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100 aquétiques, s'il était à 1,76, il va être à 200, il est à 0,4.
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Pour la voyerie, on est au taux de la domaine qui est 10 minutes, 2 cents d'une part.
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puis sur un autre réglement qui est nouveau, c'est un nouveau réglement 400. Les ordures
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résidentielles, 135 pièces, une petite augmentation, 207 en commercial aussi, c'est vraiment pas
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des grosses augmentations. Au niveau agricole, 812 dollars, c'est une augmentation de 8
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dollars va pour l'année. L'eau potable a diminué quand même de 14 dollars, au niveau
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commercial diminué aussi à 175 qui est à 192. Niveau agricole de 220 qui est à 242.
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Donc, on a ici, il faut laisser une semaine des eaux. Comme on voyait, ça a augmenté
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via notre budget avec beau prix, 209 dollars pour le résidentiel, 313 sur le
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commercial et 313 sur le cricol. Les terrains vacants et un petit montant,
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collecte de sélectives, résidentiel 78 qui est à 44, puis commercial qui est au
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même prix que le résidentiel, le 128 et 9 aussi qu'on est à 44.
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En gros, ça donne une bonne idée aux gens pour notre nouvelle
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l'intagrification. C'est tout de ça un petit peu qui est dans le document qu'on va proposer ici.
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Et le tableau était plus, par le plus, que de commencer à expliquer sur le texte du règlement,
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comme tel. Ça me prendrait quelqu'un pour un proposant pour notre avis de motion pour nos taux,
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qu'on vient de voir, Lucie,
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qui est le point 4.6, demande d'être financière égale
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au déneigement pour le secteur Bellevue sur les monts. Ça prendrait ça aussi un proposer.
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Pascal, mais c'est moi. Oui, ok, Pascal.
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4.7 et 4.8 là, c'est des dossiers qui
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qui a trait à nos travaux qu'on a faites autour du Cap-Tourmante et ici à côté, là, au...
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C'est Blondel?
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Hein?
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Blondel.
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Blondel.
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Brésilien Berbelle.
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C'est correct.
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Ça fait
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que ces travaux-là, dans le fond, c'est pour présenter le projet. Pour finaliser, il y a de toute pension.
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Ça me prendrait un proposer là pour... Est-ce qu'on peut avoir un seul proposer pour les deux?
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Oui, je vais mettre le même. Oui, il n'y a pas de problème.
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Ok.
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Je peux proposer.
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Oui, la RANS.
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Merci.
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Ok, tu vois d'être financière pour l'année 2022.
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Ça,
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sur ce point-là, qu'est-ce qu'on avait?
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Dans le fond,
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c'est pour le comité de bienfaisance, c'est pour remettre une subvention au comité de bienfaisance,
[26:39]
l'association de bénévoles et le président.
[26:42]
Ah, ok.
[26:43]
Les montants, donc 250 pour le comité de bienfaisance, pour l'association de bénévoles 2500 et le président 4000.
[26:53]
Ok, parfait. Ça me prendra un proposer.
[26:56]
Tu fais proposer le croix de l'économie financière pour ces organismes.
[27:00]
Ok, bien vite l'avoue.
[27:04]
Au 4,10, la vie de motion est dépôt du projet de réglement.
[27:08]
Numéro 429, 22, crée un réserve financier
[27:11]
pour les dépensiers à l'étonnue d'élection municipale.
[27:15]
Ça, en gros, ça vient de dire,
[27:16]
ça coûte une dizaine de mille par élection.
[27:18]
Donc, on vente-t-il par année un petit peu le coût d'élection
[27:21]
plutôt que de l'avoir global d'une année. On crée comme une réserve. Ça prend un proposer pour
[27:30]
la vie de motion et de l'épaule du projet de règlement. Je suis gelat, Bruno.
[27:38]
Les gens du
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milieu reconduit du programme insistatif, toilettes à faible libido.
[27:46]
Ça, c'est un programme
[27:47]
qu'on avait déjà l'an passé ça. Si je comprends bien que ça qu'on le reconduit,
[27:53]
ça prendrait quelqu'un pour approuver cette reconduction-là.
[27:58]
Je vais l'approuver pour repondir le programme. Ok,
[28:04]
pour vos publics, on n'a pas rien.
[28:05]
Au niveau urbanisme, on a le réglement modifiant le réglement de zonage 235-95.
[28:14]
C'est pour
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l'orientation et les bâtiments principalement, ça modifie la définition de l'ajat de terrain, c'est un projet là pour...
[28:34]
Ça modifie quelques articles dans le règlement.
[28:38]
Oui, exactement.
[28:43]
Cette adoption de ce règlement-là, ça modifie le règlement donal de 135,
[28:49]
425. Ça me prendrait proposer.
[28:52]
Je peux proposer.
[28:54]
Laurent?
[28:55]
Oui.
[28:56]
Olivier Glacier est dernier qui est sur le comité consultatif d'Aubanis.
[29:01]
Oui.
[29:02]
Loiser les cultures, programme des loisers, session d'hiver.
[29:07]
La programmation, il y a des loisirs. Est-ce qu'on a de quoi à présenter le tube et c'est beau, c'est pour approbation-là?
[29:16]
En fait, c'est ça, c'est le tableau des activités pour l'Association d'hiver, donc qui avait dû caratter du yoga, du cardio-box, du bricolage pour les enfants,
[29:26]
qui avaient rencontre, échanges, cours de théâtre et cours de cuisine pour les adultes.
[29:32]
Mais ça, c'est sûr que ça a été sorti avant les mesures, les nouvelles directives du gouvernement.
[29:39]
Donc, ils oloisent, ils sont en train de travailler pour faire programmation un peu plus en visioconférence pour les parents et les enfants.
[29:47]
On est en train de voir ce qui pourrait s'adapter, mais du moins on pourrait l'adapter comme calendrier.
[29:52]
et les directives aussi, selon l'évolution de la pandémie, on pourra adapter les activités selon.
[30:00]
Selon les directives? Oui, c'est ça. Ça va être au moins une aide-guide. On va avoir une base d'appourrées, puis, ok, ça prendrait un proposer.
[30:08]
Tu peux proposer la programmation pour les activités d'hiver? Parfait, ma guide l'autre.
[30:14]
Début d'une demande, dépôt d'une demande pour le programme d'emploi d'Efti-Canada. Ça, ça prendrait quelqu'un d'appourrer cette demande-là pour avoir un étudiant.
[30:25]
Je vais proposer.
[30:27]
Ici,
[30:32]
ça prendrait proposer pour le fils municipale de l'habitation.
[30:36]
On doit adopter le budget de 2021 qu'on a fait le taux et adopter en même temps aussi le budget 2022.
[30:48]
Encore là, j'imagine qu'on va avoir un seul proposer.
[30:52]
Moi, j'allais proposer l'adoption des budgets.
[30:55]
Ok, par l'orange.
[30:59]
C'est que les publics, on n'avait rien de spécial, période de question.
[31:04]
Est-ce que, Euge, vous avez reçu des...
[31:07]
Aucune question, non, aucune question. Donc, ça m'affin à notre réunion.
[31:13]
On va procéder à la levée de l'Assemblée et à 20h30.
[31:19]
Merci beaucoup. N'hésitez pas.
[31:22]
Si vous avez des questions, on est là, Mr Jacob, notre DJ, il se fera un plaisir pour apprendre.
[31:32]
Oui, il me manquerait juste le proposant pour la levée de l'Assemblée.
[31:35]
Le levée de l'Assemblée, Lucie.
[31:37]
Merci.
[31:38]
Parfait. Merci beaucoup.
[31:41]
Au revoir tout le monde.
[31:42]
Au revoir.